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daniboon54
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 Posté le: Lun 10 Sep 2007 - 08:19 Sujet du message: [Résolu] quel délai fixer pour une mise en demeure ? |
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bonjour tout le monde ...petite interrogation .. 
Aprés des mois de soucis de debits ridicules ..avec mon fai le neuf ..(je sais quel patience ) je vous passe les xxx appels hotlines et les courriers sans reponses ...
Je me suis enfin decidé a lui envoyer une lettre de mis en en demeure en RAAR...de me restituer un service conforme a ces obligations sous dix jours ! (ça fait dix jours et toujours pas de retour du recommandé d'ailleurs ..juste un accusé de reception par mail )
Mon soucis et que jai lu quelque part qui'l fallait attendre trente jour pour une lettre de mise en demeure ?? vrai ou faux ? avant de pouvoir entamer une procedure de resiliation sans frais ..parce que je que comme je m'y attendais ..les problémes ne se sont pas arrangés ...faut pas rever... 
Merci de vos experiences ! .. |
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prououou
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| Posté le: Lun 10 Sep 2007 - 18:19 Sujet du message: Re: delai ....mise en en demeure ? |
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| daniboon54 a écrit: | | bonjour tout le monde |
Bonjour à toi, et Bienvenue 
| Citation: | | Je me suis enfin decidé a lui envoyer une lettre de mis en en demeure en RAAR...de me restituer un service conforme a ces obligations sous dix jours ! |
Quand nous avons décidé de procéder à une mise en demeure, outre le contenu de la lettre, nous avons deux questions à résoudre:
 que prévoyons-nous de faire dans le cas où cette mise en demeure resterait sans effet 
selon les cas, l'étape suivante sera soit la résiliation soit la saisine du juge.
Nous pouvons aussi souhaiter garder une liberté d'action et nous réserver la possibilité d'arrêter notre décision ultérieurement.
Ainsi pour une défaillance du service nous préservons nos options, par contre pour un remboursement de prélèvements indus après résiliation la seule voie ouverte est celle du juge.
quel délai accordons-nous pour obtenir satisfaction à notre demande
-ce délai pourra être très court pour obtenir un remboursement qui tarde à venir;
-ce délai devra tenir compte des difficultés que notre fournisseur pourrait rencontrer et lui laisser le temps de s'exécuter, sachant qu'en cas d'incident sur la ligne il devra faire remonter sa réclamation à FT.
Pour peu que ce dernier "traîne un peu les pieds", notre FAI n'aura rien pu faire: si l'affaire venait en justice, votre adversaire aurait beau jeu, pour minimiser sa faute, de prétexter que vous ne lui avez pas laissé le temps de s'exécuter.
C'est pourquoi il convient d'accorder un temps raisonnable, de 30 jours habituellement; et afin néanmoins de ne pas perdre de temps, il est bon d'envoyer la mise en demeure sans attendre.
-Si aucun résultat n'est constaté 48h après avoir contacté la hotline, il est temps de lancer la mise en demeure.
Nous ne devons pas oublier que, concernant les services électroniques, notre fournisseur est tenu à une obligation de résultat (articles 14 et 15), tant en ce qui concerne l'accès à internet et les services associés (voip, TV) qu'en ce qui concerne l'assistance téléphonique (qui est payante).
| Citation: | | (ça fait dix jours et toujours pas de retour du recommandé d'ailleurs ..juste un accusé de reception par mail ) |
déjà tu sais que ta mise en demeure est arrivée
Les retours d'AR sont assez long depuis Neuf comme depuis CI. Il semble que la poste prenne son temps 
Si passé 15 jours tu n'as rien, tu réclames le remboursement prévu en cas de perte selon le code R1 à R3 retenu lors de l'envoi.
La poste ne manquera pas de te préciser à quelle date le recommandé a été remis au destinataire.
| Citation: | | Mon soucis et que jai lu quelque part qui'l fallait attendre trente jour pour une lettre de mise en demeure ?? vrai ou faux ? |
il n'existe pas de délai "légal".
Comme indiqué plus haut, c'est avant tout une question de fait pratique: si le délai est trop court, l'action ne pourra matériellement pas être exécutée.
Par exemple, après la souscription le prestataire dispose de 30 jours pour fournir le service.
| Citation: | | avant de pouvoir entamer une procedure de resiliation sans frais ..parce que je que comme je m'y attendais ..les problémes ne se sont pas arrangés ...faut pas rever... |
Le rôle de la mise en demeure est avant tout de mettre son destinataire en faute par rapport à une obligation qui lui incombe.
Le constat de la faute permet ensuite à celui qui a subi un préjudice d'en obtenir réparation.
Si tu obtiens ce que tu attends: très bien. Sinon tu auras droit à des dommages intérêts.
Dans ton cas, si le service minimal que tu reçois peut te suffire cahin-caha, tu peux envisager d'aller devant le juge pour demander à obtenir le service attendu sous astreinte, et des dommages-intérêts dont le remboursement de tes appels téléphoniques inefficaces (factures justificatives) et les mensualités durant lesquelles tu n'avais pas ce pourquoi tu payais.
Pour ta résiliation, voici un guide
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merci de  traduire votre texte avant de poster. |
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daniboon54
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| Posté le: Lun 10 Sep 2007 - 20:42 Sujet du message: Re: delai ....mise en en demeure ? |
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| Citation: | Bonjour à toi, et Bienvenue
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merci surtout a toi de ta disponibilité .
| Citation: | -ce délai devra tenir compte des difficultés que notre fournisseur pourrait rencontrer et lui laisser le temps de s'exécuter, sachant qu'en cas d'incident sur la ligne il devra faire remonter sa réclamation à FT.
C'est pourquoi il convient d'accorder un temps raisonnable, de 30 jours habituellement; et afin néanmoins de ne pas perdre de temps, il est bon d'envoyer la mise en demeure sans attendre. |
Tout a fait d'accord a vec toi ...mais dans mon cas ...j'estime que neuf a largement eu le temps de regler les problémes si il en avait la capacité technique puique mes " soucis " durent depuis 7 mois et que j'ai epuisé tous les moyens mis a ma disposition pour attirer son attention ( hotlines, mails aux services concernés.. al'epoque ou l'on povait le faire , lettres restées sans reponse , deux passage de techniciens pc30 a domicile, et même le passage d'un technicien ft...pour lui RAS
Donc d'apres ta reponse comme il n'y as pas de delai "legal " je ne suis pas en dehors des clous !
| Citation: | | Dans ton cas, si le service minimal que tu reçois peut te suffire cahin-caha, |
Je ne pense pas resté chez neuf ..a moins d'un miracle ..  trop de decalage entre leur charte qualité et la triste realité du terrain ...un peu l'impression d'etre pris pour des "gogols" ..et a dire vrai mon seuil de saturation est largment atteint ..
encore merci a toi de tes explications et d'avoir pris le temps de me repondre c'est sympa ! ..c'etait tres clair et net " et merci a votre site .. |
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prououou
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| Posté le: Lun 10 Sep 2007 - 21:51 Sujet du message: |
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Ton délai de 10 jours est très court.
Mais rapproché avec tout ce qui a déjà précédé (7 mois!), il devient correct et s'explique parfaitement.
Néanmoins prends le temps de revoir tes cgv: il me semble que l'article 13.2.1 prévoit un préavis de 10 jours pour résilier dans les conditions qui sont les tiennes.
Donc tu n'as pas de souci à te faire
Pour ton prochain fournisseur, tu peux passer par Ariase.
Cependant, en cas de DT, si tu veux que le nouveau FAI reprenne ta ligne, attend qu'il l'ait reprise pour résilier, et précise la date de prise d'effet (à première présentation du recommandé).
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prououou
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| Posté le: Mer 12 Sep 2007 - 18:56 Sujet du message: |
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| daniboon54 a écrit: | une petite precision ... si je fait ma demande "maintenant" et que j'attend que ma ligne soit reprise par orange "avant" de resilier sans frais chez neuf je vais me trouver avec une nouvelle facture a payer pour les deux mois a venir (periode du 7/10/2007 au 6/12/2007 ...pas vraiment envie de leur payer deux mois.. pour du vent ) qu 'ils n'oublierons pas de m' envoyer ? je me trompe ? vu que je vais bloquer les prelevements le jour de l'envois de la resiliation ...
un ptit conseil .. avant de me lancer .. merci a toi l |
Ton cas est particulier par rapport à ce que j'évoquai car:
- d'une part, si tu vas chez orange, la mise en service est relativement rapide, puisqu'il gère ses propres lignes. Donc tu devrais avoir ta nouvelle connexion bien avant le 7/10 (car je ne pense pas que tu sois prélevé avant le début de ta période);
et d'autre part, je suis incapable de te confirmer comment se passe la reprise de ligne par FT:
devras-tu faire réactiver ta ligne (55€, demi-tarif étudiants) ou la reprend t'il directement?
En fait la question est ici celle du coût, car il me semble qu'il se charge de faire le nécessaire auprès de ses services. Néanmoins vérifies ce point, à moins que quelqu'un puisse confirmer ou rectifier.
Tu peux toujours poser la question au service commercial 1014 ou mieux, par mail
Par ailleurs tu précises que ta résiliation prend effet à présentation du recommandé, ce qui te permet de savoir à quoi t'en tenir.
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daniboon54
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| Posté le: Mer 12 Sep 2007 - 20:27 Sujet du message: |
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bonsoir merci de tes reponses .. ..ça comfirme ce que je pensais .mais je preferais avoir ton opinion a ce sujet !
| Citation: | - d'une part, si tu vas chez orange, la mise en service est relativement rapide, puisqu'il gère ses propres lignes. Donc tu devrais avoir ta nouvelle connexion bien avant le 7/10 (car je ne pense pas que tu sois prélevé avant le début de ta période);
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tout a fait exact ..des exemples de reprise de ligne sous dix jours ..
| Citation: | et d'autre part, je suis incapable de te confirmer comment se passe la reprise de ligne par FT:
devras-tu faire réactiver ta ligne (55€, demi-tarif étudiants) ou la reprend t'il directement? |
en premier
renseignement pris a l' agence, confirmé sur le net ..quand tu es en dt ... orange , (free aussi apparemment ) te reprends a l'identique avec ton ancien numero ft (que j'ai gardé en arrivant chez neuf .... cool !! )
en deuxieme ...
pas de frais de reouverture de ligne.. re cool ...a moins que tu ne sois interessé par une seconde ligne rtc..dans se cas ...55 euros !
| Citation: | | Par ailleurs tu précises que ta résiliation prend effet à présentation du recommandé, ce qui te permet de savoir à quoi t'en tenir. |
tout a fait.. clair et net ..
et pour finir a ton avis ..il faut appeler le service commercial, ou pas ? pour avoir un numero de retour .(j'ai vu "obligatoire " sur ce site ) alors que pas du tout mentionné dans les CGV..) parce que les appels surtaxés je sature un peu aussi !!
merci de ton temps ..et bonne soirée ! |
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prououou
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| Posté le: Mer 12 Sep 2007 - 21:10 Sujet du message: |
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Merci pour tes précisions, c'est sympa de combler mes lacunes
| daniboon54 a écrit: |
et pour finir a ton avis ..il faut appeler le service commercial, ou pas ? pour avoir un numero de retour .(j'ai vu "obligatoire " sur ce site ) alors que pas du tout mentionné dans les CGV..) parce que les appels surtaxés je sature un peu aussi !! |
Dans ces cas là, j'aime bien me référer à mon contrat (c'est la loi à laquelle le juge se référerait).
Il me semble que les n° de retour c'est surtout pour les matos défectueux.
Mais au fait, tu n'avais pas une copine chez Neuf qui te filait des tuyaux
il me semble qu'elle s'appelait Chloé, si c'est bien son adresse.
Avec captures d'écrans si besoin
Tu peux aussi poser la question par mail; et voir sur les emballages d'origine s'il n'y aurait pas une adresse précisée.
Tu fais deux envois séparés avec AR: lettre d'un côté, et modem-boxes de l'autre (en raison du traitement distinct -en général- des colis et du courrier, avec un double de ta lettre jointe dans le colissimo).
Faut-il s'arracher les cheveux, ou se contenter d'un minimum quand tu as eu à subir un autre minimum?
Comme tu sais, l'AR fait preuve de la réception.
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Dernière édition par prououou le Jeu 13 Sep 2007 - 07:25; édité 1 fois |
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daniboon54
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| Posté le: Jeu 13 Sep 2007 - 00:44 Sujet du message: |
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| Citation: | | Merci pour tes précisions, c'est sympa de combler mes lacunes |
je veux bien echanger les miennes contre les tiennes ..
| Citation: | Mais au fait, tu n'avais pas une copine chez Neuf qui te filait des tuyaux
il me semble qu'elle s'appelait Chloé, si c'est bien son adresse. |
mon amie chloé n'as jamais voulu repondre a mes questions ..elle est tres secrete ! 
| Citation: | | tu peux aussi poser la question par mail et voir sur les emballages d'origine s'il n'y aurait pas une adresse precisée |
par mail il m'ont repondu qu'il fallait que j'appelle le service clientele par telephone .... ben voyons !!
effectivement j'ai un numero de retour qui etait mentionné dans le colis de la box au depart de mon inscription ..mais il est indiqué que c'est pour exercer mon droit aux 7 jours de retractation et comme adresse il es indiqué ..
resilition neuf telecom bp1 91167 Longjumeau cedex 9 ...un peu septique sur l'adresse ..car maintenant il donne comme adresse de retour du matos ..
neuf cegetel service resiliation 94049 creteil cedex ?
| Citation: | Tu fais deux envois séparés avec AR: lettre d'un côté, et modem-boxes de l'autre (en raison du traitement distinct -en général- des colis et du courrier, avec un double de ta lettre jointe dans le colissimo).
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J'envois les deux a la meme adresse (retour matos je pensais )..? tout bon ou tout faux ...je sais je suis pointilleux ...
bonne soirée a toi ...ou plutot bonne nuit ...vu l'heure .. |
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prououou
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| Posté le: Jeu 13 Sep 2007 - 07:23 Sujet du message: |
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Vive la rentrée . . . 
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daniboon54
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| Posté le: Jeu 13 Sep 2007 - 08:17 Sujet du message: |
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Bonjour !
capricieuse mon amie chloé ..
a la question restitution du modem ? elle me repond !
a la question restitution du modem suite a resiliation ?
ha les femmes .. elle a mal dormie peut etre ? par rapport a la reponse qu'elle t'a faite ..elle a du faire ... des connaissances
mais pas de soucis ... je devrais m'en sortir !
bonne journée a toi ..et merci ! |
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prououou
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| Posté le: Jeu 13 Sep 2007 - 11:34 Sujet du message: |
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Tu aurais gagné, tant en taille (40Ko => 10Ko) qu'en qualité d'image, à mettre tes captures au format .gif,
Pour les adresses, je me réfère de préférence à ce qui m'a été donné par écrit par le FAI (car je peux justifier mes sources).
(Par exemple, je note que les n° tél assistance ont changé entre tes cgi et celles actuelles d'avril 2007)
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daniboon54
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| Posté le: Jeu 13 Sep 2007 - 12:28 Sujet du message: |
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| Citation: | | Tu aurais gagné, tant en taille (40Ko => 10Ko) qu'en qualité d'image, à mettre tes captures au format .gif, |
merci du conseil avisé .....( c'est vrai que la qualité n'est pas terrible ) je ne maitrise pas encore ..les formats images ..et suis tout jeunot sur ImageShack d'ailleurs .. mais promis je vais m'y mettre ..
| Citation: | Pour les adresses, je me réfère de préférence à ce qui m'a été donné par écrit par le FAI (car je peux justifier mes sources).
(Par exemple, je note que les n° tél assistance ont changé entre tes cgi et celles actuelles d'avril 2007) |
merci pour l'info ..je vais tout renvoyer lettre et modem a la même adresse ..suivant le vecu recent de client qui ont aussi resilié .. sur un autre forum !l
je voulais le faire sur internet mais j'ai un pote qui bosse a l'agence ft ...(ça aide desfois ) donc j'y suis suis passé ce matin...pour la reprise de ligne ..(donc exact ..pas de frais ..et reprise du numéro ... cool )
il me dit ... ta ligne est reprise demain ....ouahhh ..plus rapide que ça... si c'est vrai .. comme je suis septique et que je suis comme st thomas ..je verrai par moi même.. |
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prououou
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| Posté le: Jeu 13 Sep 2007 - 12:58 Sujet du message: |
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| daniboon54 a écrit: | | je ne maitrise pas encore ..les formats images ..et suis tout jeunot sur ImageShack d'ailleurs .. mais promis je vais m'y mettre .. |
Il existe un logiciel léger (et gratuit) qui remplace (ou complète) avantageusement "Paint".
Ses possibilités sont plus limitées que celles d'un véritable éditeur d'images, mais je le trouve très performant pour ce qu'il fait
Si tu as une page perso, tu peux aussi y placer tes fichiers à mettre à disposition (comme des photos dont tu ne communiques que l'adresse dans tes mails). Quand tu passes par un tiers, tu perds en souplesse (remplacer, modifier, retirer).
(Il est judicieux d'avoir cette page associée à un accès internet "libre"[en 56K - 1,20€/heure] car alors tu gardes tes paramètres même si tu changes de fournisseur d'accès haut-débit.)
| Citation: | | il me dit ... ta ligne est reprise demain ....ouahhh ..plus rapide que ça... si c'est vrai .. comme je suis septique et que je suis comme st thomas ..je verrai par moi même.. |
... en cherchant bien, tu verras même que tu ne serais pas le premier à "perdre" ton ancien FAI en 24h chrono
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daniboon54
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| Posté le: Jeu 13 Sep 2007 - 15:32 Sujet du message: |
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| Citation: | l existe un logiciel léger (et gratuit) qui remplace (ou complète) avantageusement "Paint".
Ses possibilités sont plus limitées que celles d'un véritable éditeur d'images, mais je le trouve très performant pour ce qu'il fait
Si tu as une page perso, tu peux aussi y placer tes fichiers à mettre à disposition (comme des photos dont tu ne communiques que l'adresse dans tes mails). Quand tu passes par un tiers, tu perds en souplesse (remplacer, modifier, retirer).
(Il est judicieux d'avoir cette page associée à un accès internet "libre"[en 56K - 1,20€/heure] car alors tu gardes tes paramètres même si tu changes de fournisseur d'accès haut-débit.) |
merci de tout ses renseignements qui je n'en doute pas m'aideront bien ...le moment venu ..
| Citation: | | en cherchant bien, tu verras même que tu ne serais pas le premier à "perdre" ton ancien FAI en 24h chrono |
j'en doutais un petit peu avant ! perdre l'ancien ça allait ..mais retrouver la connexion avec le nouveau ...j'en doutais encore un peu plus, mais maintenant que tu me comfirmes ..je serai moins surpris si ça arrive ...mais agreablement quand même... |
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daniboon54
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| Posté le: Mar 02 Oct 2007 - 13:48 Sujet du message: |
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hello ... ..
me voilou chez orange ...depuis le 18 septembre ..."avant".. le neuf en degroupage total !! même matos ..
Le graph est ... sans equivoque ! ni commentaire ..
petite info pour les interessés .. 4 jours entre la demande orange et la reprise de ligne ..avec la synchro !!
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