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| Auteur |
Message |
jmdpt
Novice
Inscrit le: 22 Nov 2007
Messages: 2
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 Posté le: Jeu 22 Nov 2007 - 00:58 Sujet du message: Résiliation Orange |
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Bonjour,
Ne trouvant pas toutes mes réponses à mes questions,
Je viens demander un peu d'aide sur le forum
Etant inscrit depuis le 13/12/2006 à l'offre Orange internet,TV , téléphone 8 megas , j'envois un courrier avec accusé de reception pour demander la résiliation de mon abonnement. Sur avis médical nous déménageons dans la même résidence du 4° étage au 1° étage le 30/11/2007 (mon amie suit sa deuxième grossesse); Qui je pense ne va pas être une motif valable pour orange.
Dernièrement le service client m'apelle pour me demander de confirmer ma résiliation et m'anonce que mon contrat se termine le 31/05/2007 suite à une modification d'option faite à ma demande durant l'année sur l'offre TV et dont je ne me rapelle pas . En confirmant ma résiliation , la conseillère m'apprends que je vais recevoir une facture de 179€ pour les mois restants.
Je ne veux pas reprendre orange dans mon nouveau logement car France télécom va me facturer 55€ pour une ouverture de ligne. Et je n'ai pas l'utilité pour l'instant d'une ligne fixe puisque nous avons deux portables.
Devant aller dans ma boutique France Télécom prochainement pour régler ce litige; je voulais avoir un petit éclairage :
1- Mon abonnement actuel est à 29.90€ par mois pour l'offre Internet + TV + Téléphone illimité, si ils n'arrivent pas à me proposer une offre tarifaire équivalente en ADSL nu, est-ce un motif valable pour une rupture de contrat ?
2- Un fournisseur d'acces peut'il forcer quelqu'un à prendre un abonnement france télécom ?
3- Un déménagement pour raison médical peut'il être un raison valable pour résilier un contrat ?
4- J'ai un forfait orange mobile, si j'annule le prélèvement automatique de mon contrat orange ADSL, pour ne pas être prélevé de 179 €, est-ce qu'Orange peut prélever cette somme sur mon abonement mobile. Et est-ce que mon forfait mobile risque d'être bloqué?
Merci d'avance pour votre aide...
Cordialement jmdpt |
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prououou
Habitué
Inscrit le: 26 Oct 2005
Messages: 5535
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| Posté le: Jeu 22 Nov 2007 - 12:16 Sujet du message: Re: Résiliation Orange |
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Bonjour, Bienvenue 
| Citation: | | Devant aller dans ma boutique France Télécom prochainement pour régler ce litige; je voulais avoir un petit éclairage : |
Je te le déconseille fortement.
Tu as une difficulté sérieuse à régler: il convient de la régler par écrit afin de conserver des traces de ce qui te sera promis garanti croix de bois cr....
Souhaites-tu te trouver dépité comme les copains qui fort de belles assurances ont résilié et se retrouvent devoir régler des sommes auxquelles ils ne s'attendaient pas 
Penses à utiliser le mail ou leur formulaire en ligne pour discuter de cette question commerciale.
| Citation: | | Etant inscrit depuis le 13/12/2006 à l'offre Orange internet,TV , téléphone 8 megas , |
As-tu ouvert une page perso 
| Citation: | | j'envois un courrier avec accusé de reception pour demander la résiliation de mon abonnement. |
Quel(s) motif(s) as-tu invoqué pour justifier cette résiliation (si tu en as invoqué un ou plusieurs ...)
| Citation: | | Sur avis médical nous déménageons dans la même résidence du 4° étage au 1° étage le 30/11/2007 (mon amie suit sa deuxième grossesse); |
Peux-tu m'en dire plus (par MP) sur la nature des problèmes médicaux qui se posent, ainsi que sur cette grossesse et la précédente, l'age de la maman (s'il s'agit d'une difficulté entourant la grossesse).
| Citation: | | Qui je pense ne va pas être une motif valable pour orange. |
le seul point qui nous préoccupe, c'est de déterminer si pour le client le motif est valable ou pas.
Ensuite, soit le FAI l'admet et le souci est réglé, soit il sera demandé au juge de trancher
| Citation: | | Dernièrement le service client m'apelle pour me demander de confirmer ma résiliation et m'anonce que mon contrat se termine le 31/05/2007 suite à une modification d'option faite à ma demande durant l'année sur l'offre TV et dont je ne me rapelle pas . En confirmant ma résiliation , la conseillère m'apprends que je vais recevoir une facture de 179€ pour les mois restants. |
Tu aurais donc modifié ton contrat en mai 2007.
Le réengagement de 12 mois implique qu'il s'agit d'un nouveau contrat (une novation).
Or pour tout contrat le client doit recevoir par écrit une information notamment sur la durée de l'offre.
Donc les questions qui se posent sont:
- dans quelle condition s'est opérée cette modification du contrat: en agence ou par internet ou par téléphone?
- quelle trace écrite en as-tu reçu?
| Citation: | | Et je n'ai pas l'utilité pour l'instant d'une ligne fixe puisque nous avons deux portables. |
ce qui veut dire que tu ne te connecteras plus au web via une ligne téléphonique (tu auras le câble, ou le wifi/wimax ou le satellite) ... ou tu as décidé de faire abstinence de la toile 
| Citation: | | 1- Mon abonnement actuel est à 29.90€ par mois pour l'offre Internet + TV + Téléphone illimité, si ils n'arrivent pas à me proposer une offre tarifaire équivalente en ADSL nu, est-ce un motif valable pour une rupture de contrat ? |
Non  ... parce qu'en cas de déménagement ils proposent de maintenir le service d'origine sans modification de la durée d'engagement, c'est à dire qu'ils continuent à remplir leurs obligations contractuelles.
Si tu désire changer d'offre c'est que l'ancienne ne te convient plus et qu'elle a donc vocation à être résiliée. Il t'est fait une fleur en ne te facturant pas les mois d'engagement restants si tu reprends une offre avec engagement.
| Citation: | | 2- Un fournisseur d'acces peut'il forcer quelqu'un à prendre un abonnement france télécom ? |
Non 
Tu est libre d'agir selon tes intérêts .....
... sauf qu'il est des services qui ne peuvent être délivrés que sur une ligne téléphonique préexistante ou qui impliquent l'existence d'un abonnement FT, tel le cas de ton forfait en cours de résiliation:
| cgv a écrit: |
ARTICLE 3. ACCÈS AU SERVICE
...
Pour pouvoir bénéficier du Service, le Client doit :
- Être titulaire d’un abonnement au service téléphonique non suspendu n’utilisant que les fréquences basses de la ligne (ou
« bas débit ») ; |
| Citation: | | 3- Un déménagement pour raison médical peut'il être un raison valable pour résilier un contrat ? |
Oui mais il convient de savoir quelle en est la cause réelle (d'où ma demande de précision avant d'aller plus loin sur cette voie)
| Citation: | | 4- J'ai un forfait orange mobile, si j'annule le prélèvement automatique de mon contrat orange ADSL, pour ne pas être prélevé de 179 €, est-ce qu'Orange peut prélever cette somme sur mon abonement mobile. Et est-ce que mon forfait mobile risque d'être bloqué? |
un début de réponse te sera donné par tes factures et tes relevés bancaires, et un complément par ton banquier, quant à savoir s'il y a une distinction sur l'identité de l'organisme qui prélève (en principe oui, car l'ADSL c'est FT, et le mobile c'est orange)
À défaut d'une distinction certaine, ta solution passe par le paiement par chèque (tu modifies le mode de paiement sur tes comptes client) qu'en réalité tu peux régler au coup par coup en ligne par CB (via telefact)
@+
_________________
 . . . . . . . . . . . . . . . . .
Si le SMS est votre langue maternelle :
merci de  traduire votre texte avant de poster. |
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jmdpt
Novice
Inscrit le: 22 Nov 2007
Messages: 2
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| Posté le: Ven 23 Nov 2007 - 21:10 Sujet du message: |
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Bonsoir prououou...
Merci de me consacrer du temps pour m'aider à regler mon problème.
| Citation: | Je te le déconseille fortement.
Tu as une difficulté sérieuse à régler: il convient de la régler par écrit afin de conserver des traces de ce qui te sera promis garanti croix de bois cr....
Souhaites-tu te trouver dépité comme les copains qui fort de belles assurances ont résilié et se retrouvent devoir régler des sommes auxquelles ils ne s'attendaient pas
Penses à utiliser le mail ou leur formulaire en ligne pour discuter de cette question commerciale |
Je suis allé chez france télécom pour cloturer ma ligne France Télécom pour le 30/11. Mais pour la partie ADSL Ils m'ont renvoyé vers le service 1014 / résiliation.
| Citation: | | As-tu ouvert une page perso |
Non je n'en n'ai pas ouvert une
| Citation: | | Quel(s) motif(s) as-tu invoqué pour justifier cette résiliation (si tu en as invoqué un ou plusieurs ...) |
Le déménagement car je pensais que mon abonnement se terminait au mois de décembre
| Citation: | Peux-tu m'en dire plus (par MP) sur la nature des problèmes médicaux qui se posent, ainsi que sur cette grossesse et la précédente, l'age de la maman (s'il s'agit d'une difficulté entourant la grossesse).
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C'est juste un avis du médecin par écrit pour le dossier du nouvel appartement pour la société immobilière pour quitter le 4° étage
| Citation: | Tu aurais donc modifié ton contrat en mai 2007.
Le réengagement de 12 mois implique qu'il s'agit d'un nouveau contrat (une novation).
Or pour tout contrat le client doit recevoir par écrit une information notamment sur la durée de l'offre.
Donc les questions qui se posent sont:
- dans quelle condition s'est opérée cette modification du contrat: en agence ou par internet ou par téléphone?
- quelle trace écrite en as-tu reçu?
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En fait dans mon dossier ADSL j'ai effectivement retrouvé un contrat en 3 exemplaires avec une enveloppe T datant du mois de mai 2007 , à signer et renvoyé, mais comme j'ai les 3 emplaires , je me demande si j'en ai renvoyé un
| Citation: | | ce qui veut dire que tu ne te connecteras plus au web via une ligne téléphonique (tu auras le câble, ou le wifi/wimax ou le satellite) ... ou tu as décidé de faire abstinence de la toile |
En fait je me suis mal exprimé, je comptait reprendre un abonnement free en dégroupage sur le nom de mon amie.
| Citation: | Non ... parce qu'en cas de déménagement ils proposent de maintenir le service d'origine sans modification de la durée d'engagement, c'est à dire qu'ils continuent à remplir leurs obligations contractuelles.
Si tu désire changer d'offre c'est que l'ancienne ne te convient plus et qu'elle a donc vocation à être résiliée. Il t'est fait une fleur en ne te facturant pas les mois d'engagement restants si tu reprends une offre avec engagement.
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J'ai eu le service résiliation hier soir . ILs m'ont annulé ma demande de résiliation pour l'instant le temps que je réfléchisse. ILs m'ont proposé :
- soit de migrer mon abonnement avec une ouverture de ligne dans le nouvel appart, donc 55€ d'ouverture de ligne mais je peux partir en mai.
- soit de prendre un adsl nu à 39.9€ par mois avec peut être l'offre de bienvenue à 29.9 les premiers mois mais sans certitude. Et la je suis lié pour 12 mois.
Dans les deux cas je suis bloqué
| Citation: | un début de réponse te sera donné par tes factures et tes relevés bancaires, et un complément par ton banquier, quant à savoir s'il y a une distinction sur l'identité de l'organisme qui prélève (en principe oui, car l'ADSL c'est FT, et le mobile c'est orange)
À défaut d'une distinction certaine, ta solution passe par le paiement par chèque (tu modifies le mode de paiement sur tes comptes client) qu'en réalité tu peux régler au coup par coup en ligne par CB (via telefact)
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Je pense que je ne vais pas me lancer dans l'affrontement financier car je ne suis pas sur de gagner (j'ai cru voir des frais de 4€ pour le paiement par chèque)
Je pense que je suis coincé et que je vais devoir faire une ouverture de ligne. Cela ressemble un peu à de la vente forcé...
@+ |
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prououou
Habitué
Inscrit le: 26 Oct 2005
Messages: 5535
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| Posté le: Ven 23 Nov 2007 - 23:40 Sujet du message: |
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| jmdpt a écrit: | | En fait dans mon dossier ADSL j'ai effectivement retrouvé un contrat en 3 exemplaires avec une enveloppe T datant du mois de mai 2007 , à signer et renvoyé, mais comme j'ai les 3 emplaires , je me demande si j'en ai renvoyé un |
Tu as été informé, donc les 12 mois repartent de là.
| Citation: | | (j'ai cru voir des frais de 4€ pour le paiement par chèque) |
exact ..... chez Free 
| Citation: | | Je pense que je suis coincé et que je vais devoir faire une ouverture de ligne. Cela ressemble un peu à de la vente forcé... |
... ou un mauvais calcul 
Si tu avais anticipé ton déménagement, tu serais passé en ADSL nu (39,90+3 au lieu de 45,90+3 -29,90+16-). Et tu repartais pour 12 mois un peu plus tôt.
Au moment du déménagement, tu partais avec ta ligne ... sans réouverture d'une nouvelle ligne.
Le choix n'est pas évident ... comparé aux 30€ de Free. Je te laisse jongler avec ta calculette ...
Les motifs que j'aurai pu envisager tombent à l'eau
Il te reste l'espoir d'une modification des cga qui te permettrait de te libérer plus tôt ... peut-être avec les répercussions des dispositions "antipiratage" en cours
Bon courage quand même!
_________________
. . . . . . . . . . . . . . . . .
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