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kouaksms
Je viens d'arriver
Inscrit le: 14 Avr 2009
Messages: 2
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 Posté le: Mar 23 Juin 2009 - 16:55 Sujet du message: Résiliation Numéricable |
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Bonjour,
Je suis nouveau sur le forum, je n'avais jamais eu de problème particulier avec NC jusqu'à aujourd'hui... Apparemment on ne s'en tire jamais comme ça avec NC
J'ai résilié au mois de mai avec une lettre en AR, j'ai révoqué mon prélèvement et c'est allé assé vite. Je m'attendais à payer quelque chose mais les frais commencent à devenir assé élevé je trouve.
Pour information j'ai bien précisé dans ma lettre que je révoquai le mandat de prélèvement et que je payerai plus tard avec le moyen de mon choix. Par contre je n'ai pas modifié le moyen sur le site.
Ma période d'engagement est également terminée.
D'après mes factures sur internet je devrai:
21.90€ de "TIRAGE CONTESTE"
5.35€ de "FACTURE FRAIS BANCAIRES"
40€ de frais de résiliation
Eux me doivent 15.54€ au prorata de mon abonnement pour le mois de mai mais je leurs dois également le mois de mai complet soit 21.90€
On arrive selon mes factures à une somme de 73.61€
J'appelle le 3990 et là l'opérateur m'informe avec son plus beau "français" que je ne dois "que" 59.71€ soit:
21.90€ de "TIRAGE CONTESTE"
5.35€ de "FACTURE FRAIS BANCAIRES"
40€ de frais de résiliation
et 8€ de frais bancaires supplémentaires :O
L'opérateur me conseil de payer les 59.71€ puis d'envoyer une lettre mais je suppose que c'est la dernière chose à faire, sinon cela voudra dire que je reconnais mon dû?
Je suis assé perdu, d'après moi et d'après ce que j'ai lu je n'ai pas à payé tous les frais bancaires, par contre est-ce que je dois les 40€ de résiliation sachant que mon nouvel appartement est raccordable mais que je suis hors engagement?
Autre erreur, d'après le site internet, j'ai un encours débiteur de 75€ qui ne correspond à rien...
Si vous avez des idées quand à la démarche à effectuer je suis preneur 
Merci d'avance,
Rémi |
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prououou
J'use un clavier par semaine :-)
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Messages: 8126
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| Posté le: Mar 23 Juin 2009 - 20:27 Sujet du message: Re: Résiliation Numéricable |
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Bonsoir Rémi, et Bienvenue
| kouaksms a écrit: | | Apparemment on ne s'en tire jamais comme ça avec NC |
Un contrat est un contrat, et tout y est dit (en principe).
Donc tu sais aussi bien que ton fournisseur quelles sont vos obligations respectives, et si elles sont ou non respectées!
| kouaksms a écrit: | | J'ai résilié au mois de mai avec une lettre en AR, j'ai révoqué mon prélèvement et c'est allé assé vite. |
C'est une bonne chose que les choses ne traînent pas
Ta résiliation prend effet au plus tard 10 jours après réception du recommandé
| kouaksms a écrit: | | Pour information j'ai bien précisé dans ma lettre que je révoquai le mandat de prélèvement et que je payerai plus tard avec le moyen de mon choix. Par contre je n'ai pas modifié le moyen sur le site. |
Selon la date de prise d'effet de la résiliation par rapport à celle de facturation et du prélèvement, tu aurais dû (ou pas) modifier cette indication sur ton compte: cette manip est à effet immédiat, à la différence d'un courrier qui demande un certain temps pour parvenir à bon port (quand il y arrive  )
| kouaksms a écrit: | | Ma période d'engagement est également terminée. |
La question est ici de savoir si tu n'aurais pas eu une modification de ton contrat .... qui aurait entraîné l'arrivée de ces frais de résiliation (comme par exemple une majoration de 2€ des mensualités applicable à la date anniversaire)
| kouaksms a écrit: | | D'après mes factures sur internet je devrai: ... |
Désolé, internet je connais pas 
Seul ton contrat fait foi, .... et encore ... pour ce qui n'est ni illicite ni abusif!
| kouaksms a écrit: | 21.90€ de "TIRAGE CONTESTE"
5.35€ de "FACTURE FRAIS BANCAIRES" |
À mon avis, c'est à resituer par rapport à l'arrivée de ta lettre: si c'est après, cela ne te concerne pas.
| kouaksms a écrit: | | 40€ de frais de résiliation |
Probablement que ton contrat a été modifié, et que tu y as droit.
Pas de précipitation  ont-ils été dûment justifiés comme exigé par la loi (§  D'autre part, s'ils ont été prévus, les frais de résiliation...) 
| kouaksms a écrit: | | Eux me doivent 15.54€ au prorata de mon abonnement pour le mois de mai mais je leurs dois également le mois de mai complet soit 21.90€ |
Erreur de calcul dans la forme:
- tu leur dois la mensualité au prorata du nombre de jours depuis le 1er jusqu'au 10ème jour après réception du recommandé par NC.
Si le prélèvement a été effectué, il doit t'être remboursé déduction faite de ce que tu leur dois.
| kouaksms a écrit: | | L'opérateur me conseil de payer les 59.71€ puis d'envoyer une lettre |
Classique: paies donc, que je te rembourse 
| kouaksms a écrit: | | Je suis assé perdu, d'après moi et d'après ce que j'ai lu je n'ai pas à payé tous les frais bancaires, .. |
Comme signalé plus haut, il convient d'examiner de près la cause génératrice: ont-ils le caractère d'une pénalité, ou sont-ils causés par tes actions mal coordonnées et constituent un dédommagement?
Dans un cas ils seraient dus, et non dans l'autre!
| Citation: | | par contre est-ce que je dois les 40€ de résiliation sachant que mon nouvel appartement est raccordable mais que je suis hors engagement? |
Ici tu mélanges les causes de résiliation: être hors engagement des 12 mois t'exonère de payer les mois restant à faire; par contre un déménagement peut entraîner des frais selon la nature des travaux nécessaires.
Pour les frais de résiliation proprement dit, voir plus haut.
| kouaksms a écrit: | | Si vous avez des idées quand à la démarche à effectuer je suis preneur |
Le plus simple est de décompter ce que tu leurs dois, et de leur faire parvenir un chèque du montant correspondant, accompagné du décompte.
Ensuite tu aviseras. 
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Si le SMS est votre langue maternelle :
merci de  traduire votre texte avant de poster. |
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kouaksms
Je viens d'arriver
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Messages: 2
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| Posté le: Mar 23 Juin 2009 - 21:21 Sujet du message: |
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Ok merci de ta réponse très complète.
Pour les 40€ je les dois bien donc avec la nouvelle CGV.
Pour le prorata du mois de mai ils m'ont déjà envoyé le chèque de 15€ donc je leurs doit le reste.
Par contre pour les frais bancaires, il faut que je regarde les dates précises pour voir si ils avaient déjà reçut ma lettre de résiliation lors du prélèvement.
Je verrais en fonction de ça, je vais déjà payer sur internet ce dont je suis sure de leurs devoir.
Merci encore pour tes réponses |
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prououou
J'use un clavier par semaine :-)
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| Posté le: Mar 23 Juin 2009 - 21:27 Sujet du message: |
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| kouaksms a écrit: | | Pour les 40€ je les dois bien donc avec la nouvelle CGV. |
Dans le principe: oui!
Mais en pratique, attends les justificatifs avant de les régler: un document d'origine NC n'aura dans ce cas aucune valeur !
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