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Resiliation CLUB INTERNET
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Alexandra_
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MessagePosté le: Mar 15 Avr 2008 - 22:04    Sujet du message: Resiliation CLUB INTERNET Répondre en citant

Bonsoir à vous tous !

Et oui une nouvelle parmis vous qui cherche quelques réponses...
J'ai déjà quelques élèments après avoir feuilleté les 8 pages concernant cette rubrique mais je préférerais être certaine avant de me lancer.

Alors voilà, je possède depuis le 30 juillet 2006, une offre chez Club Internet, offre qui a été reconduite de 1 an le 30/07/07 par téléphone (donc jusqu'au 30/07/08 ).

Début mai, je vais devoir déménager (le 15 maximum) car je rencontre des soucis financiers.
Je déménage tjs ds la même ville, ds le quartier voisin donc tjs ds une zone déservie par CI.

De plus, en ce moment, ma connection ne fait que de "sauter", rien ne marche....5 jours ss pouvoir me connecter, impossible de télécharger quelque chose...Enfin, je suis pas forcément contente de ce qu'il me propose. De plus, je n'aurais plus la possibilité de me connecter étant donné que mon ordinateur a rendu l'âme et que j'utilise gracieusement un pc de prêt en ce moment.

Donc voilà, je souhaite résilier mon abonnement au plus tôt.

Le déménagement, l'absence d'ordinateur et les soucis financiers font-ils partis des motifs légitimes permettant de résilier avec anticipation et sans frais?

Si tel est le cas, la résiliation prendra-t'elle effet à la date de réception de la lettre avec AR ?

Merci d'avance de votre aide,
Bonne soirée,

Alexandra Surprised
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prououou
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MessagePosté le: Mer 16 Avr 2008 - 10:11    Sujet du message: Re: Resiliation CLUB INTERNET Répondre en citant

Bonjour Alexandra, et Bienvenue Smile



Alexandra_ a écrit:
Et oui une nouvelle parmis vous qui cherche quelques réponses...
J'ai déjà quelques élèments après avoir feuilleté les 8 pages concernant cette rubrique mais je préférerais être certaine avant de me lancer.
Peut-être n'as-tu pas eu le temps de tout lire, je veux dire les sujets les plus intéressants pour ta situation, par exemple en ce qui concerne ton délai de préavis d'un mois ou ton "réengagement téléphonique"


Citation:
Alors voilà, je possède depuis le 30 juillet 2006, une offre chez Club Internet, offre qui a été reconduite de 1 an le 30/07/07 par téléphone (donc jusqu'au 30/07/08 ).
Tu as oublié de préciser ton mode de paiment: prélèvements automatiques ou CB Question


Citation:
Début mai, je vais devoir déménager (le 15 maximum) car je rencontre des soucis financiers.
Si tu as des soucis, je sens que tu vas te montrer gentille ... très gentille ....

Aïe ouille .... je l'ai p'être bien méritée ma paire de claques ... mais tu as la main lourde .... je la sens encore ... Wink


Citation:
Je déménage tjs ds la même ville, ds le quartier voisin donc tjs ds une zone déservie par CI.
Donc le déménagement ne pourra pas te servir de prétexte, sauf à te trouver une adresse hors zone, fut-elle chez une copine Rolling Eyes


Citation:
De plus, en ce moment, ma connection ne fait que de "sauter", rien ne marche....5 jours ss pouvoir me connecter, impossible de télécharger quelque chose...Enfin, je suis pas forcément contente de ce qu'il me propose. De plus, je n'aurais plus la possibilité de me connecter étant donné que mon ordinateur a rendu l'âme et que j'utilise gracieusement un pc de prêt en ce moment.
Tu n'as pas précisé le type d'offre: en dégroupage ou non.
Dans le premier cas il pourrait se faire que tu sois passée sur le réseau de Neuf (ce n'est qu'une hypothèse) et que la transition s'accompagne de problèmes Confused


Citation:
Donc voilà, je souhaite résilier mon abonnement au plus tôt.
... humm! hummm! ... il te faudra quand même le temps de rédiger ta lettre de résiliation:
c'est un acte qui a valeur juridique .... alors qu'un coup de fil est payant et ne laisse pas de trace Sad


Citation:
l'absence d'ordinateur et les soucis financiers font-ils partis des motifs légitimes permettant de résilier avec anticipation et sans frais?
Cela pourrait si, par ailleurs, tu avais ouvert un dossier de surendettement Confused
Sinon moi aussi j'ai un souci financier: je dépense trop alors je vais résilier pour alléger mes dépenses !!

Vivement la fin des frais de résiliation Exclamation les situations seront beaucoup plus simples!


Citation:
Si tel est le cas, la résiliation prendra-t'elle effet à la date de réception de la lettre avec AR ?
C'est comme les antibiotiques, c'est pas automatique: il te faut le préciser dans ta lettre de résiliation.





Il me semble qu'il te faut tout d'abord réexaminer attentivement ton contrat.
Probablement auras-tu déjà vu mon guide qui commence par là Confused


Ce contrat date du 30 juillet 2006: donc ton engagement de durée initial a été tenu et tu es libre de partir quand tu le souhaites Very Happy

As-tu revérifié les conditions de ton réengagement le 30/07/2007 à la lumière de mon second lien du début Question
Si l'offre est strictement identique, ce réengagement est tout simplement abusif sinon illicite et s'apparente à de la vente forcée Mad
Et donc comme tel tu n'as pas à en tenir compte.



Idea De plus, si tu n'es pas en dégroupage, tu recevras d'ici le 06 mai (si ce n'est déjà fait) un mail t'informant de ton passage sous les couleurs de Neuf, ce mail t'offrant l'opportunité de résilier sans frais durant au moins 5 mois (et après ce sera 45€ quelle que soit l'ancienneté de ton contrat Sad )



Je te suggère donc, lorsque tu rédigeras ta lettre de résiliation (recommandée-AR):

- d'une part d'y préciser que cette résiliation prendra effet à réception du recommandé
(pour te tenir au courant, tu suivras ta lettre, car les AR sont parfois longs à revenir Mad)

- d'autre part y rappeler que ce contrat ayant été souscrit le 30/07/2006, ton engagement de durée de 12 mois a été accompli et qu'il t'est possible de résilier sans frais.

- enfin, si tu as déjà réclamé pour les dysfonctionnements de ta ligne, rappeler qu'à multiples reprises depuis le x/x/200x tu leur as signalé l'instabilité de ta connexion t'empêchant d'aller sur internet.


Comme je suppose que tu règles par CB, tu valides l'option de la lettre pour les informer du changement du mode de paiement.
Tu n'auras rien à faire auprès de ta banque, sinon surveiller ton compte,
et demander par écrit à ton banquier dans les 70 jours d'annuler un paiement effectué par CB en lui indiquant que tu as cessé tes relations avec cette société.



Voilà !
stp ... laisses moi te faire une bise pour m'aider à digérer ma paire de claques Wink
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Dernière édition par prououou le Jeu 17 Avr 2008 - 13:29; édité 1 fois
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Alexandra_
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MessagePosté le: Mer 16 Avr 2008 - 18:45    Sujet du message: Répondre en citant

Merci beaucoup pour ton aide Smile

Pour le réengagement de juillet 2007, ça s'est fait par téléphone, même contrat, même tarif, tout pareil. Ils ont juste ajouté 1 an de plus.... Je n'ai d'ailleurs jamais reçu de confirmation.

Pour le reste, il faut que je me penche sur mon contrat dès ce soir Smile

Et pour la bises, juste parce que tu as été gentil de me répondre :
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prououou
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MessagePosté le: Mer 16 Avr 2008 - 21:11    Sujet du message: Répondre en citant

Bonsoir Alexandra,

Par la suite, (il est probable qu'ils ne seront pas d'accord), tu auras peut-être un peu de courrier (ordinaire ou formulaire-mail) à faire pour les convaincre avec quelques arguments juridiques.

Mais chaque chose en son temps ... tu as le temps de voir venir.



Pour tes CGV, tu y trouves cette mention au début:

CGV a écrit:
La version des Conditions Générales de Vente qui
prévaut est celle qui apparaît en ligne sur le Portail CLUB INTERNET, ...


Pour y retrouver les tiennes, tu pioches dans la liste ici et les enregistres sur ton disque dur (d'emprunt).

Quant à tes conditions particulières (et donc le réengagement), si tu n'as rien reçu tu considères qu'il n'y a rien (l'examen n'en sera que plus rapide Smile).


Si je puis me permettre, ne te précipites pas: à chacun il nous faut un peu de temps pour nous ressituer alors que l'on se sentais plus ou moins perdus, et nous y habituer pour réagir correctement.


J'ai regardé rapidement pour le retour du modem ... si tu en avais un à restituer:
tu dois le retourner dans les "30 jours de la prise d'effet" de la résiliation"

Rien ne t'empêche de le retourner le même jour que tu envoies ta lettre, en colissimo-recommandé-AR en y incluant une copie de ta lettre.
Petite dépense en plus, mais forte sécurité en plus (hors de prix si tu tiens à ta tranquillité) Very Happy


@+ Wink
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Goshi
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MessagePosté le: Jeu 17 Avr 2008 - 00:12    Sujet du message: Répondre en citant

Pourquoi pas ne pas essayer de profiter de ca si c'est possible.

Il suffit de refuser les nouvelles CGV du passage à neuf et de demander une résiliation pour ce motif et c'est tout bon.

Il faut juste savoir si CI a bien envoyé un email demandant d'accepter ces nouvelles CGV.
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prououou
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MessagePosté le: Jeu 17 Avr 2008 - 09:55    Sujet du message: Répondre en citant

Bonjour Goshi Smile

Goshi a écrit:
Pourquoi pas ne pas essayer de profiter de ca si c'est possible.

C'est vrai que je ne l'ai pas spécialement mis en valeur dans ma réponse Embarassed
prououou a écrit:
De plus, si tu n'es pas en dégroupage, tu recevras d'ici le 06 mai (si ce n'est déjà fait) un mail t'informant de ton passage sous les couleurs de Neuf, ce mail t'offrant l'opportunité de résilier sans frais durant au moins 5 mois (et après ce sera 45€ quelle que soit l'ancienneté de ton contrat Sad )


Mais d'un autre côté, il n'est pas certain que tout le monde soit basculé le 06 juin Rolling Eyes
L'opération serait plus ancienne, Alexandra aurait été fixée sur ce point.
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Goshi
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MessagePosté le: Jeu 17 Avr 2008 - 11:18    Sujet du message: Répondre en citant

Ah voui tu l'as dis, j'avais pas vu cette petite note pourtant j'avais cherché avant de proposer cette solution Embarassed
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prououou
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MessagePosté le: Jeu 17 Avr 2008 - 13:32    Sujet du message: Répondre en citant

Goshi a écrit:
Ah voui tu l'as dis, j'avais pas vu cette petite note pourtant j'avais cherché ...
Ne t'excuses pas, j'avais tout autant de mal à la retrouver Embarassed
J'ai édité la mise en forme pour ne plus la manquer Rolling Eyes
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Alexandra_
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MessagePosté le: Dim 20 Avr 2008 - 18:53    Sujet du message: Répondre en citant

Goshi a écrit:
Pourquoi pas ne pas essayer de profiter de ca si c'est possible.

Il suffit de refuser les nouvelles CGV du passage à neuf et de demander une résiliation pour ce motif et c'est tout bon.

Il faut juste savoir si CI a bien envoyé un email demandant d'accepter ces nouvelles CGV.


Et non je n'ai reçu aucun mail avec les CGV...
Mon portail a changé certes, mais aucun mail...


Je sais pas si ça pt vous informer sur ce que je peux faire :

Offre détaillée : clubinternet 1
Dégroupage : Dégroupage partiel
Club Internet¹ : accès Haut Débit "Jusqu'à 10 Méga ADSL" à 14,90 euros/mois
Depuis le : 30/07/2007
Date de fin d'engagement : 24/07/2008.

J'ai bien relu les CGV.
Sinon, je n'ai aucun contrat signé ou autre mis à part une confirmation de mon abonnement reçue le 11 septembre 2006.
De plus, si je ne résilie pas, j'ai vu que les frais de transfert de ligne s'élève à 63.82€...Un peu cher je trouve...

Et si je n'ai plus de ligne téléphonique dans mon nouvel appartement, que se passe-t-il? J'aurais tjs le préavis d'un mois je pense, mais au niveau des frais?

Merci pr vos conseils Smile

Alexandra
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MessagePosté le: Dim 20 Avr 2008 - 19:53    Sujet du message: Répondre en citant

Bonsoir,


Alexandra_ a écrit:
Je sais pas si ça pt vous informer sur ce que je peux faire :

Offre détaillée : clubinternet 1
Dégroupage : Dégroupage partiel
Club Internet¹ : accès Haut Débit "Jusqu'à 10 Méga ADSL" à 14,90 euros/mois
Depuis le : 30/07/2007
Date de fin d'engagement : 24/07/2008.
Cela sort d'où: ton interface, ou un courrier autre (papier ou mail)



Citation:
J'ai bien relu les CGV.
.... les clauses abusives "sont réputées non-écrites" Wink



Citation:
Sinon, je n'ai aucun contrat signé ou autre mis à part une confirmation de mon abonnement reçue le 11 septembre 2006.
... ce qui me laisse supposer que ton relevé au-dessus est uniquement sur ton compte en ligne Rolling Eyes



Citation:
De plus, si je ne résilie pas, j'ai vu que les frais de transfert de ligne s'élève à 63.82€...Un peu cher je trouve...
... d'autant plus que tu dois avoir une ligne téléphonique active au préalable Confused



Citation:
Et si je n'ai plus de ligne téléphonique dans mon nouvel appartement, que se passe-t-il?
As-tu l'intention de la faire activer (par FT) ?



Citation:
J'aurais tjs le préavis d'un mois je pense, mais au niveau des frais?
... tiens Exclamation
J'aurai pensé que c'était une clause abusive Confused (j'aurais pas dû lire ce sujet: http://www.ariase.com/fr/forum/ftopic8339-5.html )


À priori, tu me sembles partie pour une résiliation sans frais et sans délai.
Au fait, tes factures étaient-elles toujours à la même date, ou tous les 30 jours Confused


Je verrai la prochaine fois, en fonction de ton complément de réponse, les mentions complémentaires à mettre sur ta lettre de résiliation.
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MessagePosté le: Dim 20 Avr 2008 - 23:22    Sujet du message: Répondre en citant

Citation:
Cela sort d'où: ton interface, ou un courrier autre (papier ou mail)

De mon interface


Citation:
As-tu l'intention de la faire activer (par FT) ?
Aucune idée, étant donné que je n'ai pas d'argent, je ne pense pas....

Citation:
Au fait, tes factures étaient-elles toujours à la même date, ou tous les 30 jours Confused
Tous les 30 jours
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Alexandra_
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MessagePosté le: Lun 21 Avr 2008 - 10:19    Sujet du message: Répondre en citant

Aprés avoir bien réfléchie cette nuit et après avoir su que j'allais surement pouvoir garder pc de prêt, j'ai plusieurs questions à vous poser en plus des précédentes évidemment.

Supposont que je souhaite prendre une offre chez NEUF qui propose un abonnement avec ligne téléphonique incluse, ai-je la possibilité de résilié directement CI pr passer à cette offre étant donné qu'il va y avoir un rapprochement CI-NEUF ?

Ensuite, j'ai vu également sur le site de CI, qu'en cas de déménagement, CI s'engage à prendre en charge les frais de résiliation de FT (soit 55€) et que le transfert serait alors de 63.82€...

Citation:
Vous n’avez pas encore effectué les démarches d’ouverture de ligne téléphonique dans votre nouveau logement : Club Internet vous propose d’économiser les frais d’ouverture de ligne auprès de France Télécom soit 55 €.
Vous constatez que l’ancien occupant de votre logement a résilié son abonnement téléphonique, une prise téléphonique est bien présente dans votre nouveau domicile et vous n’avez pas entrepris les démarches d’ouverture de ligne : Club Internet vous propose d’ouvrir une ligne sans frais de mise en service et vous fait bénéficier de l’offre ADSL qui convient le mieux à vos besoins.


Si je choisis cette solution, comment cela se passe-til?? Plus du tout de ligne téléphonique et de numéro de teléphone fixe ? J'ai pas tout compris je crois...
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MessagePosté le: Lun 21 Avr 2008 - 20:58    Sujet du message: Répondre en citant

Bonjour,


Tout d'abord, voici un plan pour ta lettre de résiliation, qui de toute manière demande à être "béton":

* après avoir affirmé ta volonté de résilier, et précisé que ta résiliation prendra effet à la réception du recommandé la clause des CGV stipulant un préavis d'un mois avant le prochain prélèvement étant abusive:

* tu rappelleras que ce contrat ayant été souscrit le 30/07/2006, ton engagement de durée de 12 mois a été accompli et qu'en conséquence cette résiliation s'effectuera sans frais;

* que les indications disponibles en ligne et figurant sur ton compte client sont sans aucun fondement, et que tu les tiens pour nulles et non avenues en ce qui concerne les dates, car à supposer qu'il y ait eu réengagement, ce qui n'est pas acquis, ce renouvellement de contrat ne s'est pas effectué dans le respect des dispositions prescrites par l'article 121-27 du code de la consommation;

* que de plus, si CI soutenait la validité de ce réengagement, ce dernier serait déclaré abusif au regard de l'article L132-1 du même code en ce qu'il crée un déséquilibre à l'avantage du professionnel, en ce qu'il a uniquement pour effet de prolonger l'engagement du client sans aucune contre-partie, assurant ainsi au professionnel une source de revenus au delà de ce qui avait été convenu initialement, et sera en tant que tel réputé non écrit;

* à titre subsidiaire et en tant que de besoin tu invoques le motif légitime lié à des difficultés financières en rapport avec ta situation (**) t'obligeant à réduire tes dépenses et en conséquence à déménager dans un logement moins cher (dans lequel tu ne pourrais faire remettre le téléphone que plus tard. De plus ton ordinateur est tombé en panne et tu n'as pas les moyens de le faire réparer et encore moins en acheter un autre; une amie a accepté de te prêter son portable en dépannage, mais tu vas devoir le lui rendre avant de déménager.

Ensuite tu peux reprendre les formules relatives au changement du mode de paiement et l'opposition à toute utilisation des informations à caractère personnel tels que prévus par le modèle.


----------------
Il te reste à compléter avec tes références client ...etc...


(**) tu peux préciser ici "personnelle" ou "professionnelle" selon que ces difficultés résultent d'une maladie ou d'un accident, ou d'une perte d'emploi ou d'une modification des conditions de travail)


-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------


Si tu envisages de passer chez Neuf, je crois savoir que tu pourrais le faire par migration à partir de ton compte client, ce qui serait plus simple que résiliation CI puis abo Neuf.

Cependant, je te rappelle que chez Neuf les frais de résiliation sont de 45€ (indépendants de la durée), et la hot-line technique accessible uniquement par tél surtaxé.

Sauf si tu prenais une offre en dégroupage total, il te faudra avoir une ligne FT préalablement à ton abonnement.



Alexandra_ a écrit:
Ensuite, j'ai vu également sur le site de CI, qu'en cas de déménagement, CI s'engage à prendre en charge les frais de résiliation de FT (soit 55€) et que le transfert serait alors de 63.82€...
... d'où un coût du déménagement de .... 63.82€ + 55€ FT (qui te seront remboursés par la suite) soit 118,82€ à sortir au moment du déménagement .... Rolling Eyes


Si CI ne te déménage pas: 55€ à sortir lorsque tu le souhaiteras (dans 1 mois ou 6 mois), non remboursés (je suppose qu'une ligne existe déjà qui a été résiliée par le précédent occupant)



Alexandra_ a écrit:
Si je choisis cette solution, comment cela se passe-til?? Plus du tout de ligne téléphonique et de numéro de teléphone fixe ? J'ai pas tout compris je crois...
L'abonnement avec ligne téléphonique incluse est une expression pour dire que tu n'auras plus de ligne téléphonique normale (celle qui continue à fonctionner quand le courant EDF est coupé): ce qui veut dire que tout passe par l'ADSL, et que si l'ADSL ne passe plus ou ton modem est en panne, tu te retrouves sans téléphone.
Si tu veux alors appeler la hot-line technique surtaxée il faut te munir d'un tél mobile (bonjour la facture Crying or Very sad).



Perso, pour ta prochaine offre je te conseillerais de regarder les conditions d'accès à la hot-line technique,
voire aussi à privilégier une offre qui garde ton téléphone fixe si tu n'as pas d'autre solution de connexion,
car ta ligne fixe peut te permettre un accès en 56K (avec un portable par exemple, alors que l'adsl est en rade), et par ce biais tu peux contacter la hot-line (si elle est joignable par mail), ou venir sur le forum chercher un peu d'aide.



Mon avis, eu égard à ta situation (que tu nous as décrite),
serait que tu résilies CI (sans frais),
et te laisses le temps de reprendre l'accès le mieux adapté à tes besoins,
quitte à retourner quelque temps en 56K avec un accès libre qui ne te coûtera (1,20€/heure décompté à la seconde) que si tu l'utilises
(le temps que les choses s'éclaircissent).
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MessagePosté le: Mar 22 Avr 2008 - 07:19    Sujet du message: Répondre en citant

Merci beaucoup pour ton aide.

Ma lettre est tapée, je l'envoies aujourd'hui ou demain le temps de réfléchir encore un peu sur ce que je ferais après.

Va falloir que j'aille à la banque pour annuler le prélévement automatique.

Very Happy
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prououou
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MessagePosté le: Mar 22 Avr 2008 - 13:49    Sujet du message: Répondre en citant

Alexandra_ a écrit:
Va falloir que j'aille à la banque pour annuler le prélévement automatique.
Tu ne payais pas par CB Rolling Eyes

C'est à faire par écrit Exclamation
Un exemple [ici] (tu peux ne pas y demander la restitution de l'original, tu peux aussi l'adresser par LR-AR ... le tout selon les rapports que tu entretiens avec ta banque)



PS: si tu invoques le motif susbsidiaire, tu peux joindre un document qui conforte tes dires (après y avoir masqué les informations ayant un caractère confidentiel), comme par exemple un bulletin d'hospitalisation (le service sera masqué) ou un certificat de travail remis en fin de mission (le motif de fin de contrat pourra être masqué)



Citation:
Ma lettre est tapée, ...
en reportant (par copier-coller) mon plan dans le modèle de lettre Ariase (dont tu avais un lien dans mon guide), il te restait tout au plus quelques corrections à faire (remplacer le sujet "tu" par "je" ...) puis récupérer l'ensemble par copier-coller pour une mise en page personnalisée Wink



Citation:
Merci beaucoup pour ton aide.
Merci à toi pour ta confiance,
... et me permettre de m'entraîner pour garder la forme Wink



Tu as raison de ne pas te précipiter: une bêtise est si vite faite, mais souvent beaucoup plus longue à réparer quand encore elle est récupérable Confused
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