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| Auteur |
Message |
prououou
Habitué
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Messages: 5535
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 Posté le: Ven 01 Juin 2007 - 14:37 Sujet du message: |
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| Miguelitoo44 a écrit: | | Oui je les ai, alors dans l'article 3.4 durée et résiliation, j'ai effectivement la même phrase : "l'abonnement est reconduit tacitement pour une durée indéterminée conformément à l'article L 136-1 du Code de la Consommation. Chacune des parties pourra alors résilier les présentes Conditions particulières à tout moment en respectant un préavis de 2 mois." |
Je note une petite différence: la partie en gras a disparu dans les conditions actuelles.
| Citation: | | Je n'ai reçu aucun courrier, les mails je ne suis jamais allé sur ma boite Alice, comme ça c'est réglé... |
Imprudent !
| Code: | 10.1 Messagerie électronique (e-mail)
...
La boîte aux lettres créée lors de l’abonnement constitue l’adresse e-mail principale du Client.Alice communique avec le Client sur cette adresse. Le Client s’engage donc à consulter régulièrement les messages adressés par Alice à cette adresse.Toute communication réalisée par Alice auprès du Client à l’adresse e-mail principale est réputée avoir été reçue et lue par le Client. |
Tu es censé lire ton courrier à ton adresse principale 
J'ignore s'il y a eu modification depuis lors, mais je constate qu'actuellement il ne m'est pas possible d'accéder à ma boîte alice avec mon client mail à partir d'une connexion non Alice.
| Citation: | | Tu vas m'annoncer qu'ils sont dans leur droit ... |
... comment as-tu deviné 
Ils ont effectivement le droit de contester, (tout comme toi) mais cela ne signifie pas qu'ils soient bien fondés à le faire
| Citation: | | et que j'ai tort en fait non? |
.. hélas, trois fois hélas, c'est la vie 
Ce qui est le plus embêtant, c'est que si tu as tort cela implique que moi aussi j'ai tort, et alors là ça ne me convient pas, mais alors pas du tout 
Je suppose qu'en cas de résiliation par Alice, cgu art.4.3.7 et 5.3.3, les délais prévus par tes cgu sont similaires: 30 jours (4.3.7) et non précisé (5.3.3).
En conséquence j'observe que la clause de ton art.3.4 prévoyant un préavis de 2 mois est abusive ou illicite:
-1°) elle crée un déséquilibre en faveur de Alice au détriment de l'usager en ce qu'elle lui permet de résilier dans un délai de 30 jours alors que le client serait tenu de respecter un préavis de 2 mois. Cette disposition doit donc être considérée comme non écrite;
-2°) Alice te rappele à juste titre que ton abonnement a été conclu pour une durée d'un an reconduit tacitement pour une durée indéterminée conformément à l'article L. 136-1 du code de la consommation.
-Ledit article lui faisait obligation de t'informer "... par écrit, au plus tôt trois mois et au plus tard un mois avant le terme de la période autorisant le rejet de la reconduction, de la possibilité de ne pas reconduire le contrat"
Or il ne ressort pas de sa réponse reçue le 31 dernier que tu aies été tenu informé de cette possibilité;
En conséquence, conformément à ce que prévoit cet article "Lorsque cette information ne lui a pas été adressée conformément aux dispositions du premier alinéa, le consommateur peut mettre gratuitement un terme au contrat, à tout moment à compter de la date de reconduction."
C'est en l'espèce la situation de ce contrat; en ajoutant que la clause qui impose un préavis de deux mois est illicite en ce qu'elle est contraire aux dispositions du texte légal qui prévoit que cette résiliation peut intervenir "à tout moment" sans qu'elle ne soit soumise à un quelconque préavis qui aurait pour résultat de différer sa prise d'effet.
De plus, par le jeu de "la date anniversaire d'activation", ces clauses auraient pour effet de différer de trois mois la prise d'effet de la résiliation, alors qu'aucune contrainte technique ne justifie un tel délai (TGI Paris 21.02.2006 ; TGI Nanterre 03.03.2006)
D'ailleurs les cgu actuellement disponibles en ligne ont tenu compte de cette irrégularité et omettent de faire mention de ces deux mois de préavis.
Il en résulte que cette résiliation a bien pris effet le 2x mai 2007, date de réception de la lettre recommandée.
**************
Il n'y a aucun inconvénient à ce que tu leur fasses un courrier en réponse, en limitant ton argumentation uniquement au 2°) ci-dessus. (Je préfère me garder une cartouche en réserve)
D'autre part, vérifies "la date d'activation du service" qui doit figurer sur ta lettre datée de 2005. Sait-on jamais?
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Miguelitoo44
Apprenti
Inscrit le: 16 Avr 2007
Messages: 23
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| Posté le: Ven 01 Juin 2007 - 15:26 Sujet du message: |
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hemm, bon je vais relire ton post plusieurs fois pr bien m'imprégner.
Je vais répondre par courrier AR évidemment, en espérant qu'ils me lâcheront (ça commence à être pénible, à croire qu'ils ont trop peu d'abonnés...).
Merci en tout cas  . Je vous tiens au courant comme d'habitude.
edit : en fait je n'ai pas de date indiqué sur mes courriers de 2005, par contre étant donné les dates qui constituent un mois chez Alice (du 23 au 22 du mois suivant), j'en déduis que le service a été activé le 23 novembre 2005. |
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prououou
Habitué
Inscrit le: 26 Oct 2005
Messages: 5535
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| Posté le: Ven 01 Juin 2007 - 19:49 Sujet du message: |
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| Miguelitoo44 a écrit: | | hemm, bon je vais relire ton post plusieurs fois pr bien m'imprégner. |
Tu peux prendre ton week-end pour y songer, et faire autre chose entre-temps.
C'est du raisonnement juridique, qui fait flèche de tout bois.
Tant que l'on est pas tombé dedans, on a du mal à suivre, ou du moins à y penser de cette façon. 
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Miguelitoo44
Apprenti
Inscrit le: 16 Avr 2007
Messages: 23
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| Posté le: Lun 04 Juin 2007 - 17:19 Sujet du message: |
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bon jai comme l'impression que je vais laisser tourner, je me suis déjà expliquer et prendre les gens pr des C O Ns ça va un moment... Je suis dans l'organisation de mon déménagement et là j'ai d'autres soucis en tête.
je rajouterai que si de plus ils ne veulent pas m'envoyer les coordonnées pr la box elle finira à la poubelle.  |
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prououou
Habitué
Inscrit le: 26 Oct 2005
Messages: 5535
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| Posté le: Lun 04 Juin 2007 - 22:00 Sujet du message: |
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| Miguelitoo44 a écrit: | | je rajouterai que si de plus ils ne veulent pas m'envoyer les coordonnées pr la box elle finira à la poubelle. |
c'est à éviter
Il me semble que des membres ont déjà mentionné l'adresse de retour en cas de résiliation (à moins que je ne confonde avec d'autres FAI) ?
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Miguelitoo44
Apprenti
Inscrit le: 16 Avr 2007
Messages: 23
Localisation: Nantes
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| Posté le: Lun 04 Juin 2007 - 22:44 Sujet du message: |
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| j'attends d'avoir courrier de leur part en fait... |
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prououou
Habitué
Inscrit le: 26 Oct 2005
Messages: 5535
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| Posté le: Mar 05 Juin 2007 - 22:22 Sujet du message: |
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Pour tenir compte de leur grossière erreur consistant à reporter en juin le début du préavis censé commencer en mai:
| Citation: | | "Par conséquent, nous avons programmé la résiliation de votre abonnement à la fin de votre préavis de 2 mois (préavis de 2 mois débutant à votre prochaine facturation) soit le 23.06.20007. |
Tu leur rappelleras dans ta lettre la date de réception (réelle) du recommandé: | Citation: | | Il en résulte que cette résiliation a bien pris effet le jj mai 2007, date de réception de la lettre recommandée. |
Chacun a bien le droit d'avoir sa version des faits.
Comme on dit, plus c'est gros et mieux ça passe.
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Miguelitoo44
Apprenti
Inscrit le: 16 Avr 2007
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| Posté le: Lun 09 Juil 2007 - 17:00 Sujet du message: |
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Quelques nouvelles neuves, j'ai reçu une mise en demeure d'Alice, qui me réclame donc 29,95 euros...
J'étais motivé pr l'envoi de mon courrier suite à leur 1ère lettre, après mon déménagement et un formatage malvenu du disque dur de mon PC, je n'ai pas eu l'occasion de le faire. Enfin, vu comment ils sont motivés, je pense que mon courrier n'aurait rien changé.
Bon quoiqu'il en soit, la mise en demeure n'est même pas envoyé recommandée accusée réception... D'un coté, je n'ai pas envie de me prendre la tête pr 200 balles, d'un autre (c'est mon côté pinailleur), j'ai presque envie de pousser la chose. Le 2ème paramètre qui va je pense me pousser au choix de la 1ére solution est que je ne suis pas le seul dans l'affaire, puisque le courrier est envoyé à mon ex (je payais l'abo qui était à son nom).
Vs en pensez quoi? |
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prououou
Habitué
Inscrit le: 26 Oct 2005
Messages: 5535
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| Posté le: Lun 09 Juil 2007 - 22:41 Sujet du message: |
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| Miguelitoo44 a écrit: | | Quelques nouvelles neuves, j'ai reçu une mise en demeure d'Alice, qui me réclame donc 29,95 euros... |
C'est bien Alice l'expéditeur, et pas une boîte de recouvrement quelconque?
| Citation: | | et un formatage malvenu du disque dur de mon PC, |
dans des cas semblables, il faut penser à installer un second disque tout neuf et faire l'installation dessus: tu tournes avec tes deux disques, ce qui te laisse le temps de transférer tes données hors de l'urgence 
| Citation: | | J'étais motivé pr l'envoi de mon courrier suite à leur 1ère lettre, après mon déménagement ... je n'ai pas eu l'occasion de le faire. Enfin, vu comment ils sont motivés, je pense que mon courrier n'aurait rien changé. |
pas sûr: qu'auront-ils contre une argumentation bien construite qui serait adoptée par un juge. Ils préfèreront céder
Tu peux toujours rattraper le temps perdu et leur faire ce mot doux, fusse par mail !
| Citation: | | Le 2ème paramètre qui va je pense me pousser au choix de la 1ére solution est que je ne suis pas le seul dans l'affaire, puisque le courrier est envoyé à mon ex (je payais l'abo qui était à son nom). |
C'est pourquoi je pense qu'il vaut mieux leur répondre avec une bonne argumentation (puisque tu n'as encore pu le faire); plutôt que d'attendre les deux ou trois lettres qui vont suivre (du même acabit).
Selon ce qu'il y aura au bout, tu pourras alors répliquer, tout en restant sur tes positions.
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Miguelitoo44
Apprenti
Inscrit le: 16 Avr 2007
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| Posté le: Jeu 12 Juil 2007 - 12:21 Sujet du message: |
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Ce n'est pas Alice, c'est une société lambda, je pense effectivement envoyer le courrier que je devais envoyer je dois l'avoir dans mes MP me semble-t-il...
Enfin tt ça pr 30 euros il se fatiguent pas chez Alice ils sont en faillite? |
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prououou
Habitué
Inscrit le: 26 Oct 2005
Messages: 5535
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| Posté le: Jeu 12 Juil 2007 - 17:39 Sujet du message: |
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| Miguelitoo44 a écrit: | | je pense effectivement envoyer le courrier que je devais envoyer je dois l'avoir dans mes MP me semble-t-il... |
... inutile de faire mention du courrier de relance
| Citation: | | Enfin tt ça pr 30 euros il se fatiguent pas chez Alice ils sont en faillite? |
C'est de la routine ordinaire
En général tu as droit à 3 courriers similaires.
Et si tu n'as pas réagi au 3ème, ils laissent tomber: ils ne sont pas mandatés pour engager des poursuites judiciaires.
Mais comme souvent cela marche, ils prennent leur % au passage.
L'avantage dans ton cas (pour eux), c'est que comme vous êtes deux, ils ont deux fois plus de chances pour que ça marche:
et si par hasard vous ne vous parliez plus et que chacun paie de son côté  tu vois leur bénef
-Quoique ça se discute: chacun peut aussi se dire "c'est l'autre qui paiera"
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Miguelitoo44
Apprenti
Inscrit le: 16 Avr 2007
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| Posté le: Jeu 12 Juil 2007 - 19:55 Sujet du message: |
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| oui je vois, mon ex amie n'a pas envie de perdre du temps avec, je pense qu'on va se diriger vers un paiement, en espérant ne pas être embêter plus tard, et surtout en espérant avoir la démarche pr le retour de box aussi... |
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prououou
Habitué
Inscrit le: 26 Oct 2005
Messages: 5535
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| Posté le: Jeu 12 Juil 2007 - 22:37 Sujet du message: |
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Il n'est pas question de perdre du temps avec eux, il suffit d'oublier la Sté de recouvrement (qui prend ses frais au passage, ce qui est illégal sans décision judiciaire).
Tu dis à ton amie (ex) de les oublier. Tu n'es pas le premier, ni probablement le dernier.
Revois les sujets sur Free: dans un cas, une sté d'encaissement réclame des sous, alors que de l'autre Free annonce que tout esr ok!
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Miguelitoo44
Apprenti
Inscrit le: 16 Avr 2007
Messages: 23
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| Posté le: Mer 08 Aoû 2007 - 10:24 Sujet du message: |
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Des nouvelles de mon affaire, enfin notre affaire, on a réglé les 30 euros restants, encaissés dans la foulée, la démarche pr le retour de la box est de suite arrivée, voilà pour 30 euros (15 euros chacun) j'avais autre chose à faire et mon ex amie aussi, que passer mon temps à les appeler ou envoyer des courriers recommandés...
Désolé, une fois de plus c'est encore eux qui ont le dernier mot 
Merci pour ton aide précieuse prououou, j'ai appris pas mal de choses avec mon topic, et en parcourant le forum qui reste bien sûr dans mes signets
Bonne continuation. |
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prououou
Habitué
Inscrit le: 26 Oct 2005
Messages: 5535
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| Posté le: Mer 08 Aoû 2007 - 11:15 Sujet du message: |
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| Miguelitoo44 a écrit: | | on a réglé les 30 euros restants, encaissés dans la foulée, |
C'est très dommage d'avoir cédé, et payer une somme indue
| Citation: | | j'avais autre chose à faire et mon ex amie aussi, que passer mon temps à les appeler ou envoyer des courriers recommandés... |
... et pourtant je t'avais conseillé de les oublier, et de te préoccuper de tes autres choses. Mais quand cela nous tient, que l'on veut que ce soit réglé tout de suite .....
| Citation: | | Merci pour ton aide précieuse prououou, |
pas de quoi, j'ai pas fait grand'chose. C'est toi qui était en première ligne.
| Citation: | | j'ai appris pas mal de choses avec mon topic, |
... tu as bien fait de venir
et tu reviens quand tu veux ..
| Citation: | | Bonne continuation. |
Parles pas de malheur 
Je veux m'arrêter, "mais y en a plein des qui sont perdus!....". Vas falloir que je demande un arrêt de travail 
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