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Message |
chelia
Novice
Inscrit le: 30 Mai 2008
Messages: 5
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 Posté le: Ven 30 Mai 2008 - 21:05 Sujet du message: Resiliation Alice box avant terme initiale |
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Bonjour,
J'ai souscris a un abonnement Alice Box au mois de Mars. Hors je déménage, et je n'ai pas besoin d'avoir internet dans mon nouveau logement.
Comment faire? Est ce possible, car il me semble qu'il y a un engagement d'un an avec ce type de contrat....
De plus, je pars en Septemre habiter au Royaume Uni. Est ce que cela peut etre une raison valable (meme si je dois payer juin, juillet et aout...)
Merci d'avance pour votre aide!
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prououou
Habitué
Inscrit le: 26 Oct 2005
Messages: 5535
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| Posté le: Ven 30 Mai 2008 - 22:14 Sujet du message: |
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Bonsoir, et Bienvenue 
Peux-tu nous en dire un peu plus sur les circonstances de tes mouvements: ta question laisse tout imaginer 
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chelia
Novice
Inscrit le: 30 Mai 2008
Messages: 5
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| Posté le: Ven 30 Mai 2008 - 22:28 Sujet du message: |
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Bonsoir,
Et bien j'ai souscris a l offre alice box au mois de Mars.Il me semble que la durée d'engagement pour ce contrat est d'un an.
Je dois déménager fin Mai, pour un autre logement en France. Mais en Septembre, je pars vivre au Royaume Uni.
Mes deux questions:
Est ce possible de resilier mon contrat en prouvant ma nouvelle adresse en France sans avoir a payer le reste de l'annee d'engagement etablis dans le contrat
ou/et alors est ce que un demenagement a l'etranger peut egalement me permettre de quitter avant la fin de l'engagement...
J espere que c est plus claire!
Merci d avance |
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prououou
Habitué
Inscrit le: 26 Oct 2005
Messages: 5535
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| Posté le: Sam 31 Mai 2008 - 08:46 Sujet du message: |
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Bonjour,
| chelia a écrit: | | Je dois déménager fin Mai, pour un autre logement en France. Mais en Septembre, je pars vivre au Royaume Uni. |
En fonction de cette précision, ta situation est simple:
- Tes mensualités sont dues jusqu'en septembre, sauf si Alice ne pouvait effectuer le déménagement (drôle d'idée de déménager avant de partir  )
- En septembre tu pourras résilier en invoquant le motif légitime et avec les justificatifs à l'appui. Mon guide te sera alors utile
Tu as effectivement un engagement de durée de 12 mois 
_________________
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chelia
Novice
Inscrit le: 30 Mai 2008
Messages: 5
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| Posté le: Lun 02 Juin 2008 - 08:34 Sujet du message: |
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Merci encore une fois de ta réponse.
Ton guide est parfait!
Donc comme je comprends, même si je résilie mon abonnement en semptembre pour motif légitime, je devrais payer jusqu'a la date anniversaire des 1 ans, c'est bien cela?
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prououou
Habitué
Inscrit le: 26 Oct 2005
Messages: 5535
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| Posté le: Lun 02 Juin 2008 - 10:14 Sujet du message: |
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Bonjour,
| chelia a écrit: | | Merci encore une fois de ta réponse. |
Pas de quoi!
| Citation: | | Ton guide est parfait! |
 ... il ne faut pas exagérer
| Citation: | | Donc comme je comprends, même si je résilie mon abonnement en semptembre pour motif légitime, je devrais payer jusqu'a la date anniversaire des 1 ans, c'est bien cela? |
Nan!
Le motif légitime est à rapprocher du "cas de force majeure", sauf qu'il est propre à la situation de celui qui l'invoque.
Tu pars à l'étranger: rien ne t'empêche d'aller sur internet, sauf que ton FAI ne peut déménager ton accès sur ton nouveau domicile;
et par ailleurs ton contrat est attaché à ta ligne actuelle.
Le contrat ne peut donc être poursuivi puisque tu n'auras plus le service (du moins de la part de ce FAI)
Le motif légitime est reconnu par la jurisprudence et s'apprécie in concreto.
Il a pour conséquence de te permettre de résilier avant la fin de tes 12 mois, et ce sans pénalité (sans dédommagement pour rupture du contrat)
_________________
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chelia
Novice
Inscrit le: 30 Mai 2008
Messages: 5
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| Posté le: Lun 02 Juin 2008 - 13:45 Sujet du message: |
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C'est une bonne nouvelle alors!
Derniere petite question, et après je ne t'embête plus, c'est promis
Dois je leur ecrire aujourd'hui pour leur prévenir de mon futur déménagement (septembre) à l'étranger et leur fournir des justificatifs éventuels en septembre, une fois sur place (pour être en accord avec les deux mois de préavis il me semble) ou je dois attendre septembre? |
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prououou
Habitué
Inscrit le: 26 Oct 2005
Messages: 5535
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| Posté le: Lun 02 Juin 2008 - 21:02 Sujet du message: |
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Bonsoir,
| chelia a écrit: | | C'est une bonne nouvelle alors! |
Elle serait encore meilleure s'il n'y avait plus d'engagement de durée 
| Citation: | | Dois je leur ecrire aujourd'hui pour leur prévenir de mon futur déménagement (septembre) à l'étranger et leur fournir des justificatifs éventuels en septembre, une fois sur place (pour être en accord avec les deux mois de préavis il me semble) ou je dois attendre septembre? |
À quels deux mois fais-tu allusion 
Comme c'est là tu ne lis plus le journal donc
Ces 2 mois constituent une clause illicite (depuis hier), et en conséquence tu n'as plus de préavis à respecter 
Donc tu enverras ta résiliation au dernier moment avec si possible le justificatif de résidence à l'étranger.
| Citation: | | Derniere petite question, et après je ne t'embête plus, c'est promis |
Dommage ... 
J'espérais avoir des nouvelles d'outre-manche
_________________
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chelia
Novice
Inscrit le: 30 Mai 2008
Messages: 5
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| Posté le: Mar 03 Juin 2008 - 07:20 Sujet du message: |
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Elle serait encore meilleure s'il n'y avait plus d'engagement de durée
En effet, mais si deja ne paye plus les mois restants après septembre, c'est deja pas mal...
| Citation: |
J'espérais avoir des nouvelles d'outre-manche
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Disons que lorsque j'installerai internet la-bas, je penserai à toi 
Merci! |
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