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[knight_ariase]

Bonjour à tous,

Je suis actuellement abonné à l'offre Cegetel ADSL-Max (5 MBits) en dégroupage partiel (ce qui me coûte 14€90 par mois). Je vais bientôt déménager et donc j'ai regardé les possibilités ADSL chez mon futur "chez moi" : le propriétaire actuel est abonné à Free (2 MBits) en non-dégroupé. L'équivalent chez Cegetel serait ADSL-Max en 2 Mbits maxi à 24€90 par mois (car non dégroupé).
Ma question est : puis-je résilier sans payer les 40€ sachant que le contrat qu'ils me proposeraient n'aurait plus rien à voir (en débit ET tarif) avec l'actuel ?
J'ai bien essayé de voir dans les CGV, mais niveau résiliation les FAI sont toujours très discrets... ;)

Merci.

[laurent]

Dans la mesure où ils ne peuvent pas te proposer la même offre au même prix, il est normal que tu puisses résilier. Si tu avais une durée minimale d'engagement, tu pourrais clairement partir sans la respecter. Avec des frais de résiliation, c'est moins facile, car il est prévu des frais de 40€ dans tous les cas. Si tu peux nous mettre le passage des CGV à vérifier.

Je déplace dans le forum Résiliation car le problème n'est pas spécifique à Cegetel et pourra intéresser les abonnés d'autres FAI.
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[knight_ariase]

Voilà ! Ce sont les CGV lorsque je me suis abonné (Juin 2005).

Dans l'article sur la résiliation (le n°13, porte-malheur ???), il est dit :
"En cas de déménagement dans une zone géographique couverte, si le Service doit être modifié, le Client pourra demander soit le transfert du Service sur une nouvelle ligne téléphonique, sous réserve que celle-ci soit éligible à la technologie ADSL, soit résilier dans les conditions de l'article 8."
Je vous le donne en mille, rien par rapport à la résiliation dans l'article 8...
Je suis perdu !

J'ai remplacé par un lien pour éviter l'indigestion... ;)

CGV : http://www.cegetel.fr/res/adsl/conditions/cbox_conditions.php

[laurent]

Vu le sac de noeuds que sont ces CGV, je pense que la résiliation sans frais est défendable sans problème. Un juriste dans la salle ?

NB : c'est un peu lourd de mettre l'intégralité des CGV dans ton message, pas moyen de remplacer par un lien ?
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