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Message |
Nemola
Novice
Inscrit le: 02 Mai 2007
Messages: 3
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 Posté le: Mer 02 Mai 2007 - 16:27 Sujet du message: Renvoi de mon courrier de résiliation : Mauvais signe ? |
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Bonjour,
J'ai pas tout les papiers en main, mais je vais essayer d'être précis quand même.
Au mois d'avril, j'ai envoyer une lettre en recommandé avec avis de réception à Orange, en me basant sur le générateur de lettres de Ariase.
D'ailleurs il me semble pas avoir obtenu de retour de cet avis de réception.
J'ai reçu moi même quelques temps plus tard un recommandé, de la part de Orange, que je n'ai retiré qu'aujourd'hui.
A l'intérieur de ce recommandé : Ma propre lettre de résiliation... Et rien d'autres !
Je précise que j'ai toujours chez moi la Livebox, et que c'est aujourd'hui même que j'ai envoyé un courrier à ma banque pour interrompre les prélèvements d'Orange (Ben justement en allant chercher mon recommandé à La Poste), en m'inspirant la aussi de ce que j'ai trouver sur le site de Ariase.
A votre avis, est ce que ça sent le roussi cette histoire ? |
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Ariase
Staff Ariase
Inscrit le: 03 Fév 2004
Messages: 1192
Localisation: Rennes
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| Posté le: Mer 02 Mai 2007 - 16:40 Sujet du message: |
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La moindre des choses de la part d'Orange serait d'indiquer pourquoi ils refusent la résiliation.
Les textes de la lettre de résiliation ont été validés par des juristes. Si Orange n'accepte pas la résiliation, c'est peut être pour la raison que tu as invoquées qui ne serait pas valable ? Sans réponse de leur part, il n'est pas facile de t'aider. |
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François
Staff Ariase
Inscrit le: 01 Mar 2006
Messages: 4120
Localisation: Rennes
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| Posté le: Mer 02 Mai 2007 - 16:40 Sujet du message: |
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C'est vrai que c'est étrange. Plusieurs choses :
1/ pourquoi n'as-tu pas recu d'accusé reception si Orange t'a renvoyé ta lettre ? Demande des comptes à La Poste.
2/ pourquoi orange renvoit ta lettre sans en tenir compte ? Peut-etre une erreur de tri, ce n'est pas forcement de la mauvaise foi.
3/ la résiliation est liée à l'envoi de ton courrier mais aussi à celui de ta livebox si elle est louée.
_________________
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prououou
Habitué
Inscrit le: 26 Oct 2005
Messages: 5535
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| Posté le: Mer 02 Mai 2007 - 19:34 Sujet du message: Re: Renvoi de mon courrier de résiliation : Mauvais signe ? |
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Bonjour, et Bienvenue 
| Nemola a écrit: | | ... je vais essayer d'être précis ... |
C'est fondamental si l'on veut savoir où qu'on en est et où qu'on va 
| Citation: | | Au mois d'avril, j'ai envoyer une lettre en recommandé avec avis de réception à Orange, |
Le mois d'avril s'est terminé il y a 3 jours. Donc cette lettre a été expédiée depuis 3 à 33 jours ..... 
| Citation: | | D'ailleurs il me semble pas avoir obtenu de retour de cet avis de réception. |
Et moi il me semble que cette résiliation ne te tracasse guère (c'est tant mieux, autant que cela ne t'enlève pas le manger et le dormir  )
| Citation: | | J'ai reçu moi même quelques temps plus tard un recommandé, de la part de Orange, que je n'ai retiré qu'aujourd'hui. |
Comment sais-tu que cela vient d'Orange 
| Citation: | | A l'intérieur de ce recommandé : Ma propre lettre de résiliation... Et rien d'autres ! |
Si tu as la preuve que ce courrier vient d'Orange, cela prouve qu'il en a eu connaissance.
Sinon cela prouve que le destinataire n'était pas le bon et t'a retourné un courrier qui ne lui était pas destiné.
-D'où l'importance de savoir si oui ou non Orange a reçu ta lettre : dans ce cas l'avis de réception fera foi
| Citation: | | Je précise que j'ai toujours chez moi la Livebox, |
| Code: | 5.4 Restitution des Equipements
En cas de résiliation de tout ou partie des présentes pour quelque cause que ce soit par l’une ou l’autre des parties, le Client restitue les Équipements liés au(x) service(s) résilié(s), mis à sa disposition ou loués, en bon état de fonctionnement et complets (y compris accessoires), soit en les envoyant par voie postale, soit en les restituant en agence France Télécom.
Dans le premier cas, France Télécom fournira par courrier au Client un bon prépayé afin de prendre à sa charge les frais postaux occasionnés par la restitution.
Lors de la remise ou à réception des Equipements, le Client recevra un courrier de confirmation de restitution attestant de sa restitution effective, propriété de France Télécom et des éventuelles réserves sur l'état de l’Équipement.
En cas de non restitution de la Livebox par le Client, à l’issue d’un délai d’un mois à compter de la résiliation pour quelque cause que ce soit par l’une ou l’autre des parties, et après l'envoi d'une mise en demeure adressée par Lettre Recommandée avec Avis de Réception, restée sans effet pendant un délai de sept (7) jours à compter de sa présentation, France Télécom facturera au Client une somme forfaitaire de deux cents (200) euros |
Le retour de la box s'effectue:
- soit par la poste après réception d'un bon d'envoi prépayé (ce qui n'interdit pas de recommander cet envoi + AR);
- soit par dépôt dans une agence FT.
| Citation: | | A votre avis, est ce que ça sent le roussi cette histoire ? |
À mon avis, ça sent que orange s'est planté, et t'a renvoyé ta lettre de résiliation à la place du bon de retour prépayé (quoique j'ignore s'ils l'envoient en recommandé).
Dans ce cas là je leur poserais par mail la question de savoir ce qu'il en est en leur demandant s'ils n'auraient pas commis une erreur?
| Ariase a écrit: | | La moindre des choses de la part d'Orange serait d'indiquer pourquoi ils refusent la résiliation. |
La refusent-ils vraiment (en admettant qu'ils en étaient bien le destinataire). Un refus s'exprime soit explicitement, soit implicitement en ne tenant aucun compte de la demande.
Jusqu'à preuve contraire, je ne peux écarter l'hypothèse d'une banale erreur matérielle.
| François a écrit: | | 1/ pourquoi n'as-tu pas recu d'accusé reception |
Les délais de retour sont parfois très longs (jusqu'à J+16)
| Citation: | | Demande des comptes à La Poste |
Un recommandé non distribué est conservé 15 jours par le bureau destinataire avant d'être renvoyé à son expéditeur.
C'est à partir de ce délai qu'il convient de réclamer l'indemnisation pour perte, entre 16 et 458€ selon le taux de recommandation choisi lors de l'expédition.
| Citation: | | 2/ pourquoi orange renvoit ta lettre sans en tenir compte |
Est-il certain qu'il n'en tienne pas compte Dans cette hypothèse ils auraient dû ne rien faire?
| Citation: | | 3/ la résiliation est liée à l'envoi de ton courrier |
Suis d'accord .... d'où l'importance de savoir si oui ou non ce courrier est bien arrivé à destination
| Citation: | | mais aussi à celui de ta livebox si elle est louée |
Suis pas d'accord  .... si la livebox n'est pas retournée, la résiliation n'est pas remise en cause ; par contre c'est facturation forfaitaire de 200€ pour la box 
_________________
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merci de  traduire votre texte avant de poster. |
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Nemola
Novice
Inscrit le: 02 Mai 2007
Messages: 3
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| Posté le: Jeu 03 Mai 2007 - 18:32 Sujet du message: |
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Bonjour,
Merci pour toute vos réponses.
Tout d'abord, voici le contenu du courrier que j'ai envoyer à Orange :
Madame, Monsieur,
Par la présente, veuillez accuser réception de la résiliation de mon abonnement au service d'accès internet ADSL.
Conformément aux conditions générales de vente, je vous remercie de prendre les mesures adéquates pour mettre fin au contrat d'abonnement qui nous lie. Je souhaite également recevoir une confirmation écrite m'indiquant la date effective de résiliation.
Comme prévu par l'article 2004 du Code Civil, je vous informe également de la révocation de l'autorisation de prélèvement automatique. Après réception de votre facture, je vous réglerai les éventuels montants dûs avec le moyen de paiement de mon choix.
Veuillez accepter, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.
Bien sur j'y ai fait figuré mon n° de téléphone et mon n° client, le tout envoyé à :
Orange - Service client
Pole 27
33734 Bordeaux Cedex 9
J'ai le papier comme quoi j'ai envoyer mon propre courrier avec avis de réception, mais j'ai pas reçu de retour de ce dernier.
J'ai encore la Livebox, qui est en location, puisque j'ai un délai de 30 jours pour la rendre, y me semblait pas que ça pouvait prêter à conséquence.
Puisque le jour même que j'ai reçu le recommandé de la part de Orange, j'ai envoyer un courrier à ma banque pour la révocation du prélèvement, je vais maintenant déposé cette Livebox à une agence France Télécom, puisque il y en a une près de chez moi.
| Citation: | | Comment sais-tu que cela vient d'Orange ? |
C'est vrai que l'enveloppe que j'ai reçu n'est autre que ma propre enveloppe, celle que j'avais envoyer en recommandé, mais bon, je vois pas pourquoi elle me revient tel quel puisque je l'ai envoyer à la bonne adresse ?
a+ |
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prououou
Habitué
Inscrit le: 26 Oct 2005
Messages: 5535
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| Posté le: Jeu 03 Mai 2007 - 20:20 Sujet du message: |
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| Nemola a écrit: | Bien sur j'y ai fait figuré mon n° de téléphone et mon n° client, le tout envoyé à :
Orange - Service client
Pole 27
33734 Bordeaux Cedex 9
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Je crains fort que tu n'aies pas encore résilié
Je ne vois pas où a été pêchée cette adresse, qu'apparemment tu n'as pas vérifiée*
Que ce soit dans les cgv orange en ligne, ou l'assistance en ligne, l'adresse y indiquée est:
Orange Internet - Service Clients
33734 BORDEAUX Cedex 9
Malheureusement je constate que ton adresse comporte un "Pole 27" en plus; d'où j'en déduis que le destinataire tel que désigné soit n'existe pas, soit n'est pas habilité à recevoir du courrier, recommandé qui plus est
Aussi je te conseille:
 de modifier sans attendre ton mode de paiement sur ton compte client, en choisissant par exemple le chèque;
dès la première heure demain, de renvoyer une nouvelle lettre de résiliation à l'adresse ci-dessus
* note: si tu devais soutenir devant un juge que cette adresse t'avait été donnée par X ou Y, il serait observé que ton prestataire avait l'obligation de t'indiquer l'adresse de son service client, ce qu'il a fait, et qu'il t'appartenait de te référer aux informations qu'il t'avaient fournies; et X ou Y n'étant pas parties au contrat qui te lie à ton FAI, tu ne peux les impliquer pour te prévaloir d'avoir néanmoins résilié dans la forme prescrite: recommandé-AR -oui- et adressé à la bonne adresse -non -
| Citation: | | J'ai encore la Livebox, qui est en location, puisque j'ai un délai de 30 jours pour la rendre |
Le délai part de la date de la résiliation, habituellement en fin de mois chez orange: donc tu as jusqu'à fin mai (si tu as bien résilié en avril)
| Citation: | | y me semblait pas que ça pouvait prêter à conséquence. |
La seule conséquence, c'est 200€ en cas de non retour dans les 7 jours d'une mise en demeure reçue passé ces 30 jours !
| Citation: | | je vais maintenant déposé cette Livebox à une agence France Télécom, puisque il y en a une près de chez moi. |
Vu le délai dont tu disposes, moi j'attendrai de savoir ce qu'il en est, car si j'ai encore le mois de mai pour m'en servir, ce serait idiot de payer pour des prunes, puisque de toute façon s'il n'y a pas eu résiliation le contrat continue 
| Citation: | | C'est vrai que l'enveloppe que j'ai reçu n'est autre que ma propre enveloppe |
Avait-elle été ouverte ou était-elle intacte
Portait-elle des mentions particulières (sous forme de sigle éventuellement: NPAI ou autre)
Et était-ce réellement un envoi de orange, ou simplement ton recommandé qui te revenait, avec l'accusé de réception encore présent dans la liasse que tu avais remplie et qui avait été collée sur l'enveloppe
| Citation: | | je vois pas pourquoi elle me revient tel quel puisque je l'ai envoyer à la bonne adresse ? |
Je crains bien que ce ne soit qu'une question d'adresse incorrecte
(personnellement il m'est arrivé de refuser un recommandé avec une adresse incorrecte, n'en n'étant pas le destinataire indiqué sur l'adresse)
_________________
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François
Staff Ariase
Inscrit le: 01 Mar 2006
Messages: 4120
Localisation: Rennes
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Nemola
Novice
Inscrit le: 02 Mai 2007
Messages: 3
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| Posté le: Ven 04 Mai 2007 - 11:56 Sujet du message: |
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Salut,
Merci prououou pour toute ces précisions !
-Je crois apercevoir que le générateur de lettre de résiliation de Ariase a légèrement changé dans le contenu de ces termes, mais il me semble cependant que c'est ici que j'ai toper cette adresse, à moins que je ne l'ai pêché dans mes conditions générales de ventes, et le document des C.G.V. que j'ai sous les yeux date de l'an 2001 (J'avais reçu un document papier à l'époque), année de mon abonnement dans ce qui s'appelait encore Wanadoo...
Bon de toute façon la question n'est plus là à l'heure actuelle et dans mon cas.
-Pour ton 1er conseil, je vais voir ce que je peux faire, déjà que pour topé l'adresse mail de l'assistance Orange, faut avoir des dons de divination, et je suis sur que hors prélèvement, aucun F.A.I. n'est du genre à faciliter ce genre de mode de paiement...
Pour ton 2ème conseil, j'envoie effectivement une nouvelle lettre de résiliation aujourd'hui même.
-Tu as raison sur ce coup la prououou...
Bon pour commencer, j'ai envoyer ma lettre de résiliation avec avis de réception le 18 avril à 16 heures (Mettons qu'ils l'ont reçu le 20 avril), c'est ce qui est indiqué sur ma preuve de dépôt que je possède encore, par contre comme dit, La Poste ne m'a pas retourné l'avis de réception...
Cette lettre que moi j'ai reçu, qui est donc ma propre lettre que j'avais expédié, je suis pas sur en fait qu'elle m'a été retourné en recommandé (Sinon elle était intacte, pas ouverte) :
J'ai peut être fait une confusion, du fait que j'étais pas là au passage du facteur, j'ai du la récupéré avec avis de passage du facteur signé de ma part, une fois cette lettre en main j'y ai vu un autocollant "Recommandé Avec Avis De Réception" dessus, et ce n'est qu'une fois ouverte chez moi que j'ai réalisé qu'il s'agissait de mon enveloppe contenant mon courrier...
-Bref maintenant le soucis, c'est que j'ai fait partir un courrier simple en date du 2 mai vers ma banque pour interrompre les prélèvements d'Orange...
J'espère que j'aurais pas trop de soucis à cause de ça.
Et comme dit j'attendrais 1 semaine de plus avant de rendre la Livebox à une agence France Télécom.
Encore Merci à vous et a+
Edit : | Citation: | Je ne crois pas que l'adresse soit véritableemnt en cause. Des services clients à Bordeaux au nom d'Orange, ca ne court pas les rues.
Je pense à un cafouillage interne. |
Ah, donc autant moi j'ai pas mis une bonne adresse, autant eux ont cafouillé, ou fait preuve de mauvaise volonté, vu que je me demande si c'est pas surtout des lettres de résiliations qu'on leur envoi à Bordeaux ? |
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prououou
Habitué
Inscrit le: 26 Oct 2005
Messages: 5535
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| Posté le: Ven 04 Mai 2007 - 13:56 Sujet du message: |
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| Nemola a écrit: | | par contre comme dit, La Poste ne m'a pas retourné l'avis de réception... |
... sauf que si ta lettre t'est revenue, l'avis de réception y était encore inclus
| Citation: | | ... et ce n'est qu'une fois ouverte chez moi que j'ai réalisé qu'il s'agissait de mon enveloppe contenant mon courrier... |
... oui et après: là tu me laisses sur ma faim
| Code: | Portait-elle des mentions particulières (sous forme de sigle éventuellement: NPAI ou autre)
... avec l'accusé de réception encore présent dans la liasse, que tu avais remplie, ... collée sur l'enveloppe :?:
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Peux-tu nous faire un scan de cette enveloppe (en masquant ton adresse), ce sera encore plus simple.
| Citation: | | -Bref maintenant le soucis, c'est que j'ai fait partir un courrier simple en date du 2 mai vers ma banque pour interrompre les prélèvements d'Orange... |
1°) Tu n'as pas de preuve que tu as envoyé cette lettre (toujours user d'une LRAR!)
2°) Si tu as bien modifié ton mode de paiement sur ton compte, tu devais recevoir un mail de confirmation, plus tard une facture; par contre il ne devrait plus y avoir de prélèvement effectué: donc pas de souci à se faire!
| Citation: | | Et comme dit j'attendrais 1 semaine de plus avant de rendre la Livebox à une agence France Télécom. |
Résiliation en mai: tu as jusqu'à fin juin pour retourner la Box; mais tu dois arrêter de te connecter bien avant.
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prououou
Habitué
Inscrit le: 26 Oct 2005
Messages: 5535
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| Posté le: Ven 04 Mai 2007 - 14:19 Sujet du message: |
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| Citation: | | L'idéal à mon sens serait de contacter Orange et de comprendre ce retour de lettre. |
Comme tu l'écris, ce serait l'idéal : sauf que sans l'objet du délit je ne vois pas ce que le destinataire présumé pourrait en dire.
| Citation: | | Je ne crois pas que l'adresse soit véritableemnt en cause. Des services clients à Bordeaux au nom d'Orange, ca ne court pas les rues. |
Quand bien même! Selon l'agent sur lequel tu tombes, l'un laissera le recommandé à ton conjoint(e), l'autre te demandera une pièce d'identité en état de validité. Il y a tellement d'intermédiaires...
| Citation: | | Je pense à un cafouillage interne. |
Et peut-être même une forme contagieuse de cafouillage 
Je n'y vois plus trop clair ... est-ce que çà se soigne, Docteur .... ?
_________________
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