ariase.com

[emitech78]

Bonjour,

C'est vrai, tu as raison.

Mais là, ils sont très forts et bien entraînés.

A suivre......

Bon courage.

[knaye01]

Bonjour,

j'ai signé le 9 Novembre 2006 avec la ste SCT qui est la Ste SET mais à TOULOUSE. La représentante est partie avec le document sans laisser de double (elle trés douée). J'ai réussi à avoir un double par fax le 7 decembre 06 l'originale est revenu fin janvier 07.

J'étais ravi du service nous consommons en moyenne 400HT de telephone par mois avec deux lignes numéris car standard téléphonique et nous avons gagné environ un peu plus de 15%.

En Octobre 2007 une "commerciale" m'appelle pour voir quel jour le techniciens de france telecom pouvait venir pour poser le "boitier".
Confirmation que le boitier était pour le dégroupage total.

Refus de ma part et là cette personne m'explique que de toute façon je n'ai pas le choix et c'est comme ça .Il fallait résilier 3mois avant la date du premier anniversaire sinon rangagement pour 48 mois.
Le techniciens se présente malgrés tout. Je ne laisse pas intervenir lui expliquant qu'il n'y est pour rien mais que je ne souhaite pas son boitier.
Une commerciale me rappelle et m'indique que je paierais les frais (16000€ HT).
DIvers communications plus tard et courriers via un cabinet d'avocat Ils ont répondu que le contrat qui est en quatre feuille jointe n'avait pas de date sur la derniére page comme ça même si il n'est valable que 3 mois il n'as pas de date de départ et donc ces trois mois sont quand ils veulent.
ce qui est faut car il est accroché au reste qui lui est daté.
Bref nos voisins ont accepté le "boitier" depuis ils ont un accés internet chez nous et utilise notre fax de temps en temps car SCT n'est pas responsable de la qualitée de la ligne et n'est pas redevable d'un bon fonctionnement donc si certaies heures ils n'ont plus rien ce n'est pas grave c'est contractuel.
Pour ma part je maintiens ma position et j'irai en procés s'il le faut.
Je n'ai jamais voulue de dégroupage et nous en avions bien parlé avec cette commerciale.
Si, vous êtes dans notre cas sachez que nous sommes plusieurs et que nous faisons un dossier pour faire bloc.
Vous pouvez nous laisser vos mails sur emploi.t-coordination(at)wanadoo.fr

Nous sommes un bureau d'étude en batiment donc aucun lien avec la téléphonie on ne peut pas être proffessionnel dans tout les domaines.
Dans l'attente de nouvelles.
Faites attention les clauses du contrat sont illisibles et incompréhensibles.
BY

[emitech78]

Bonjour,

Merci de votre témoignage et je pense que ce ne sera pas le seul.
Ce qui prouve encore une fois de plus de la véracité commerciale de cette société.

Je trouve bizarre que dès l'instant que le contrat est signé et daté, que cette date ne fait pas foi par rapport au reste du contrat.

A voir....

Merci et bonne journée. [/u]

[prououou]

Bonjour,

[mytch77]

[jeanmi13]

Bonjour knaye01,

Je suis un peu dans la même situation que vous et je souhaites également aller jusqu'au bout avec cette société (au tribunal s'il le faut).

Les contrats ont été signé par plusieurs sites de ma société par des personnes qui n'avait pas idée des conséquences : dégroupage forcé, engagements très long, conditions contractuelles très défavorables au client, SAV acariâtre, et... tarifs plus intéressants du tout lorsque l'on sort de la présélection (abonnement + frais de matériel....etc...).

Comme mytch, je penses effectivement que le fait d'avoir signé est irrévocable et ce n'est plus le moment de se plaindre que "le signataire n'était pas habilité" ou que "on ne savait pas".
Si l'on veut plaider le dol, il faudra amener des éléments concrets que l'on a été trompé. Et je penses qu'ils sont suffisamment malins pour ne pas laisser de traces des méthodes de leurs commerciaux.
Par contre cela peut servir à "planter le décor" au tribunal.

Il existe malgré tout des arguments pour se défendre et se sortir de cette arnaque :
- sur la forme du contrat : les contrats ne sont jamais "nickel" (dates, signatures...)

- sur le fond du contrat : Ce contrat est monté par des juristes spécialement pour étayer leurs méthodes. Il y a visiblement des failles dans ce contrat (ou plutôt des manques ou des imprécisions qui peuvent être interprétés différemment).

Par exemple (comme déjà indiqué), si l'on est pas dégroupé, je penses que l'un des points faibles est le passage entre les conditions "présélection" et les conditions "raccordement direct", dont découlent l'engagement et les frais de résiliation. 12 mois d'engagement en présélection, 48 en dégroupage.
Ce passage est libellé différemment dans plusieurs articles : "dès disponibilité géographique" ou "dès mise en oeuvre" : ce qui est très différent. SCT s'appuie évidemment sur la première solution. Pour un avocat, il serait très possible de plaider que tant que l'on est pas dégroupé, on a un engagement de 12 mois seulement.

- la gestion du dossier par cette société peut laisser à désirer : les articles invoqués par téléphone ou lors des différents courriers ne sont jamais les mêmes : dès que l'on argumente sur une condition générale pour refuser les frais ou les engagements, ils passent à une autre...etc...
Certains de leurs courrier contiennent des erreurs sur leurs propres conditions, qui deviennent des arguments en notre faveur.

Conclusion : je penses qu'en étant rigoureux dans les arguments et en faisant systématiquement des recommandés, on peut arriver à les faire lâcher prise.
Dans le cas contraire, aller au tribunal serait l'occasion de faire valoir ses droits et l'ensemble des arguments dont on dispose.
Et il y en a ! Mais on ne peut pas tout "déflorer" ici, il faut en garder pour le tribunal...
Le tribunal statut sur le fond et la forme (le contrat et son application) en prenant aussi en compte l'économie du dossier : dans ce cas, demander 15 ou 20 k€ de résiliation pour une ligne téléphonique n'a pas de sens...

Enfin, après une phase d'expansion, je penses que cette société est désormais dans une phase ou les litiges vont commencer à peser... chaque jour de nouveau clients cherchent à résilier et se rendent compte du vrai visage du contrat.

A+

Jean Michel.

PS : mytch77, avez-vous pensé à envoyer un CV chez SCT ? Ils recrutent des experts en droit commercial...

[jeanmi13]

...et surtout : payez vos factures (sauf les montants contestés) afin qu'on ne puisse pas vous le reprocher par la suite.

[mytch77]

[knaye]

Ca y est je viens de recevoir la facture des 16000 euros pour rupture de contrat je vais les payer mais sur un compte d'huissier je ne connais pas le terme en France mais je sais que si on paye sur un compte speciale en cas de litige on peut pas nous reprocher de ne pas payer sauf qu'il ne touche pas l'argent avant la fin du conflit. Si quelqu'un connaît ce systéme merci de m'en faire part.
D'autre part suite aux divers mails que j'ai reçu nous serions 7 a vouloir aller plus loin y compris des institutions publique.
Donc je vais me renseigner sur la creation d'une association comme décrite précedemment.
Dans ce regroupement 5 ont déjà fait appels a leurs avocats nous allons confronter leurs dires et résultats a plusieurs c'est toujours plus intéressant.
En bref je vais reprendre les infos de mytch77 et les étudier sérieusement
Suite au prochain épisode

[yoyofly]

Je suis exactement dans la même situation que vous.
Demarcharge d'un commercial qui a fait signer mon comptable, refus de ma part de faire un dégroupage total par la suite etc ...
le pire c'est que j'etais en train de démenager (alors un engagement de 4 ans !!)
bref, je suis peu être le plus avancé d'entre vous, puisque le proces à eu lieu ..
.. et j'ai perdu !
12 000€ à payer avant de pouvoir faire appel...

mon mail : [pas d'e-mails en clair sur le forum]

je propose de créer une liste de diffusion par mail.
on peut par exemple acheter un nom de domaine : actionsct.com et mettre en place une liste de diffusion pour se tenir au courant facilement de l'avancement des diffférents dossiers.
ensuite mettre en relation nos avocats respectifs

[laurence38]

JE SUIS ATTENTIVEMENT VOS DEMELES AVEC SCT/EUROCOM. ENTREPRISE DU BATIMENT NOUS AVONS SOUSCRIT EGALEMENT EN 2006 UN CONTRAT POUR UNE DIZAINE DE LIGNES.
APRES UN SUIVI NEGLIGENT ET AU VU DE LEUR INCOMPETENCE NOUS AVONS DECIDE DE NE PLUS UTILISER LEURS SERVICES EN AOUT 2007 . REFUS DU BOITIER EN FEVRIER 2007 BREF FACTURE DE RESILIATION DE 15 000 EUROS JE NE REFAITS PAS L'HISTORIQUE CAR IL EST SIMILAIRE AUX TEMOIGNAGES QUE JE VIENS DE LIRE ; NOUS VENONS DE BLOQUER LE PRELEVEMENT DE LEUR FACTURE DE RESILIATION J'ATTENDS DE LEURS NOUVELLES ..... CE QUI NE SAURAIT TARDER !!!!!!!!!! :

[happysad]

[mytch77]

[CENDIE]

[CENDIE]