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Ariase
Staff Ariase
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 Posté le: Mer 06 Sep 2006 - 13:17 Sujet du message: La TV par ADSL taxée via la redevance ? |
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La redevance audiovisuelle pourrait bientôt s'appliquer aux internautes recevant la télévision sur ordinateur, grâce à leur fournisseur d'accès ADSL par exemple.
Le haut-débit, l'ADSL et les offres multiservices incluant un service de télévision IP n'intéressent pas que les internautes. Le Gouvernement et le Tresor Public y voient sans aucun doute une manne providentielle pour remplir les caisses de l'Etat. La redevance TV pourrait prochainement être réformée, et ne plus seulement concerner les personnes possédant une télévision, mais être également assujetie aux internautes qui regardent la télé via Internet et leur ordinateur.
"Demain peut-être faudra-t-il faire évoluer les modalités de l'assiette de la taxe [...] et ne plus exonérer du paiement de la redevance ceux qui ne reçoivent pas la télévision sur un poste de télévision", a déclaré le ministre de la Culture, Monsieur Donnedieu de Vabres. Traduction : les nouvelles technologies de diffusion et de reception des médias ne doivent pas passer à travers les mailles du filet dressé par le Gouvernement.
La question de l'imposition de la TV par ADSL pour les internautes ne disposant pas de poste de télévision se pose déjà depuis 2 ans. Il semblerait néanmoins que la croissance très rapide du nombre d'internautes bénéficiant de ce nouveau mode de diffusion soit une des raisons pour lesquelles le Gouvernement souhaite étendre la redevance audiovisuelle. D'autant plus que les chiffres de la collecte de 2005 ne seraient pas aussi bons que prévus : la réforme liant la redevance à la taxe d'habitation aurait générée de nombreuses plaintes.
Les taxes globalement liées au haut-débit semblent se développer parallèlement aux succès des nouveaux usages d'Internet. Les réglementations doivent certes s'adapter aux évolutions technologiques. Mais on peut se demander si, parfois, il ne s'agit pas d'un simple prétexte pour récolter de nouvelles taxes. De là à ce que la "simple réflexion" d'aujourd'hui devienne une loi, il n'y qu'un pas....
» Testez l'éligibilité de votre ligne téléphonique
» Source : Le Monde |
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mazdaman
Habitué
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Messages: 133
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| Posté le: Mer 06 Sep 2006 - 13:53 Sujet du message: |
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Bonjour
Certe la redevance TV est plutôt chère je trouve et je l'assimile à de la vente forcée puisqu'on est obligé de la payer à partir du moment où on a une TV même si on ne souhaite pas regarder les chaines financées par cette redevance.
Cependant, ça me parait logique que cette redevance soit dû quel que soit le moyen de recevoir lesdites chaines. Il est donc normal que la "réception" des chaine via ADSL soit taxée au même titre que toute autre mode de réception 
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laurent
Staff Ariase
Inscrit le: 15 Jan 2004
Messages: 6808
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| Posté le: Mer 06 Sep 2006 - 16:15 Sujet du message: |
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| mazdaman a écrit: | | ça me parait logique que cette redevance soit dû quel que soit le moyen de recevoir lesdites chaines. Il est donc normal que la "réception" des chaine via ADSL soit taxée au même titre que toute autre mode de réception |
Je suis bien d'accord, ça me paraît évident. Il n'y a pas de raison qu'on permette à certains de ne pas payer cet impôt en fonction de l'équipement utilisé, alors qu'ils regardent aussi la TV.
Quand on y regarde de plus près : aujourd'hui, les ménages équipés d'une TV 55 cm basique doivent payer leur redevance. Ceux qui regardent la TV via Internet y échappent. Etant donné la pénétration d'Internet dans les différentes couches sociales, on voit que les plus pauvres d'entre nous se font (encore) avoir et paient cette redevance parce qu'ils ont une TV classique et pas encore Internet (parce que cher, parce que pas de PC à la maison, etc).
| mazdaman a écrit: | | Certe la redevance TV est plutôt chère je trouve et je l'assimile à de la vente forcée puisqu'on est obligé de la payer à partir du moment où on a une TV même si on ne souhaite pas regarder les chaines financées par cette redevance. |
Pas d'accord. Cet impôt sert à financer un service public. Dire qu'on devrait ne pas payer cet impôt si on ne regarde pas ces chaînes revient à dire que ces chaînes devraient être payantes pour ceux qui souhaitent les regarder. Ce qui contredit l'esprit même de ces chaînes, qui sont non seulement gratuites mais aussi publiques.
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François
Staff Ariase
Inscrit le: 01 Mar 2006
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laurent
Staff Ariase
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nano59
Apprenti
Inscrit le: 11 Aoû 2006
Messages: 25
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| Posté le: Mer 06 Sep 2006 - 17:32 Sujet du message: |
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| ceux qui sont obliges de rester en bas debit les oublies du systeme les zones blanche quasiment transparentes les parias du numerique encore tres nombreux et bien ces gens la vont echappes a cette taxe en esperant quelle soit equivalente sinon plus a la redevance tele premiere du nom bravo monsieur le ministre |
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Ariase
Staff Ariase
Inscrit le: 03 Fév 2004
Messages: 1190
Localisation: Rennes
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| Posté le: Mer 06 Sep 2006 - 21:58 Sujet du message: |
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| laurent a écrit: | | Pas d'accord. Cet impôt sert à financer un service public. Dire qu'on devrait ne pas payer cet impôt si on ne regarde pas ces chaînes revient à dire que ces chaînes devraient être payantes pour ceux qui souhaitent les regarder. Ce qui contredit l'esprit même de ces chaînes, qui sont non seulement gratuites mais aussi publiques. |
Je ne comprend pas pourquoi la télé publique a besoin d'une subvention de 2,5 milliards d'euros (116,50 x env. 22 millions de contribuables) pour fonctionner. TF1, M6 et toutes les chaines commerciales sont rentables (et même TRES rentable), non ? Et que l'on ne me dise pas que les programmes des chaines publiques sont de meilleurs qualité: je ne le vois pas à l'écran. En tout cas, ça ne vaut pas 2 milliards  |
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acrosomia
Habitué
Inscrit le: 19 Juin 2006
Messages: 165
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| Posté le: Jeu 07 Sep 2006 - 09:05 Sujet du message: |
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Les autres cartonnent à la pub (tiens c'est bizarre, il y a de la pub aussi sur les chaines du gpe FT). Sinon qd tu regardes le rapport sur le CA 2004 de TF1, tu as 1,645 Mds d'€ pour la pub antenne et 1,189 pour les autres activités qui sont TF1 Video, TPS, Teleshopping, TF1 international etc...
Pourtant C+ qui est privé est un des principaux producteurs de films français et y met bcp d'argent. Bref sur le service public, faudrait savoir où va l'argent car les pgms ne sont pas fondamentalement différents: mm films, mm series US ou françaises (mm genre), mm jeux etc...
Seule la real-TV n'est pas présente sur le service public.
Franchement je pense que la redevance est un impot bien pratique pour l'Etat mais peu justifié pour le contribuable, service public ou pas! Après on va nous sortir le soutien de FT à la création française (series, films, docus), qu'elle contribue à l'exception culturelle française, blablabla...
Allez j'arrête!  |
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laurent
Staff Ariase
Inscrit le: 15 Jan 2004
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Localisation: Rennes
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| Posté le: Jeu 07 Sep 2006 - 10:30 Sujet du message: |
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Bref, il y a deux débats différents :
1) La redevance doit-elle être payée par tous, uniquement par les téléspectateurs, ou uniquement par les téléspectateurs équipés d'un téléviseur classique (ou d'un matériel avec tuner TV).
2) Le montant de la redevance, voire son existence même, sont-ils justifiés par rapport à l'utilisation qui est faite des recettes générées ?
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mazdaman
Habitué
Inscrit le: 10 Mai 2005
Messages: 133
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| Posté le: Jeu 07 Sep 2006 - 10:49 Sujet du message: |
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| laurent a écrit: | Bref, il y a deux débats différents :
1) La redevance doit-elle être payée par tous, uniquement par les téléspectateurs, ou uniquement par les téléspectateurs équipés d'un téléviseur classique (ou d'un matériel avec tuner TV).
2) Le montant de la redevance, voire son existence même, sont-ils justifiés par rapport à l'utilisation qui est faite des recettes générées ? |
Bien résumé!!
| Citation: | | Pas d'accord. Cet impôt sert à financer un service public. Dire qu'on devrait ne pas payer cet impôt si on ne regarde pas ces chaînes revient à dire que ces chaînes devraient être payantes pour ceux qui souhaitent les regarder. Ce qui contredit l'esprit même de ces chaînes, qui sont non seulement gratuites mais aussi publiques. |
C'est peut-être jouer sur les mots, mais elles sont quelque part payantes puisque qu'on PAYE la redevance pour finacer ces chaines non ? 
Les seules chaines nationales réellement gratuites sont TF1 et M6
| Citation: | | Je ne comprend pas pourquoi la télé publique a besoin d'une subvention de 2,5 milliards d'euros (116,50 x env. 22 millions de contribuables) pour fonctionner. TF1, M6 et toutes les chaines commerciales sont rentables (et même TRES rentable), non ? Et que l'on ne me dise pas que les programmes des chaines publiques sont de meilleurs qualité: je ne le vois pas à l'écran. En tout cas, ça ne vaut pas 2 milliards Evil or Very Mad |
C'est bien vrai ça, je ne peux qu'approuver tes dires! En même temps la redevance ne sert pas qu'à financer les chaines de TV nationales et publiques. Elle sert à financer au moins (parce que je dois en oublier ):
France2, France3, France 4, France 5, Arte, France Ô, LCP. Ca c'est pour les chaines TV.
Mais il y a aussi la radio :
Tous les france bleue... les france-XXX ... et j'en oublie
Ce qui amène à une autre question :
Est-il normal que des gens ne pouvant pas accéder à toutes ces chaines payent la redevance en totalité ? Cas extrême... le mec au font de sa valée qui ne capte que France2 en crado... Est-il normal qu'il paye sa redevance en totalité ? un abonné de Canal+ accepterait-il de payer son abonnement s'il ne captait pas la chaine (ou très mal) pour laquelle il paye ?!!
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laurent
Staff Ariase
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| Posté le: Jeu 07 Sep 2006 - 10:55 Sujet du message: |
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Pour mémoire, le prix de l'abonnement téléphonique est le même, qu'on ait une excellente ligne en plein Paris ou une ligne pourrie à 130dB ou multiplexée. Bon, ce prix n'est plus fixé par l'Etat, mais il reste contrôlé par l'ARCEP.
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mazdaman
Habitué
Inscrit le: 10 Mai 2005
Messages: 133
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| Posté le: Jeu 07 Sep 2006 - 10:58 Sujet du message: |
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| laurent a écrit: | | Pour mémoire, le prix de l'abonnement téléphonique est le même, qu'on ait une excellente ligne en plein Paris ou une ligne pourrie à 130dB ou multiplexée. Bon, ce prix n'est plus fixé par l'Etat, mais il reste contrôlé par l'ARCEP. |
C'est exacte et c'est pas plus normal ! Une qualité de ligne minimale devrait être assurée. Qu'il y en ait des meilleurs que d'autres n'est pas choquant... En revanche, chacun devrait pouvoir :
- Téléphoner dans de bonne condition
- Accéder à une accès ADSL 512k
Mais c'est mon point de vu! Puis il faut dire qu'à la base, l'abonnement ne comprend que le fait de pouvoir téléphoner... Ce qui est la cas! non
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acrosomia
Habitué
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Messages: 165
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| Posté le: Lun 23 Oct 2006 - 20:50 Sujet du message: |
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une petite news du monde:
| Citation: | D'un montant de 116 euros en métropole et de 74 euros dans les départements d'outre-mer, la redevance audiovisuelle devra être versée au Trésor public avant le 15 novembre. Cet impôt qui rapporte chaque année 2,9 milliards d'euros à l'Etat est exigible auprès des foyers fiscaux qui détenaient, le 1er janvier, un poste de télévision. Les contribuables ne possédant pas d'appareil ont coché, sur la déclaration de revenus, la case indiquant qu'"aucune de (leurs) résidences, principale ou secondaire, n'est équipée d'un téléviseur". Ceux qui auraient oublié peuvent déposer un recours contentieux au centre des impôts dont relève leur domicile.
Ceux qui ont opté pour Internet ou qui se sont, depuis le 1er janvier, débarrassés de leur téléviseur doivent-ils payer la redevance ? Le contribuable concerné est invité à remplir un formulaire intitulé "Fin de détention d'un appareil de télévision ou d'un dispositif assimilé" disponible dans les centres des impôts et sur le site du fisc (www.impots.gouv.fr). Il doit préciser si l'appareil a été "repris par le vendeur", "exporté", "volé" ou "détruit par la foudre". Pour chacune des situations, le fisc demande un justificatif. La personne ayant décidé de jeter sa télévision doit cocher la case "autre cas" et expliquer sa situation.
En fonction de la date à laquelle la perte, la destruction ou le vol est intervenue, l'administration déterminera la possibilité, pour le contribuable, de bénéficier d'un dégrèvement complet de la redevance. Une personne qui se sera contentée de remiser sa télévision ne pourra pas bénéficier du dégrèvement, puisque, indique-t-on à la direction générale des impôts (DGI) du ministère des finances, "c'est la détention de l'appareil qui assujettit le contribuable à l'impôt", et non son utilisation.
RECOUPER LES FICHIERS
La DGI a exclu des "appareils de télévision ou dispositifs assimilés" les écrans d'ordinateur. La réception de programmes télévisés à l'aide d'une connexion Internet haut débit n'est donc pas taxable. Dominique de Villepin en a écarté le principe.
La direction générale de la comptabilité publique du ministère des finances est habilitée à effectuer des contrôles en recoupant le fichier des foyers qui déclarent ne pas posséder de téléviseur avec celui des abonnés aux chaînes cryptées ou au câble. Les inspecteurs peuvent se rendre au domicile des personnes concernées. S'ils voient ou entendent un téléviseur, l'infraction est établie. Ils ne sont toutefois pas autorisés à pénétrer dans les foyers. Le contribuable fautif doit régler le montant de la redevance ainsi qu'une amende de 150 euros. Du 1er janvier au 31 août, 52 000 amendes ont été infligées. |
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voyezzz
Habitué
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Messages: 257
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| Posté le: Lun 23 Oct 2006 - 21:18 Sujet du message: |
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| Citation: | | Je ne comprend pas pourquoi la télé publique a besoin d'une subvention de 2,5 milliards d'euros (116,50 x env. 22 millions de contribuables) pour fonctionner. TF1, M6 et toutes les chaines commerciales sont rentables (et même TRES rentable), non ? Et que l'on ne me dise pas que les programmes des chaines publiques sont de meilleurs qualité: je ne le vois pas à l'écran. En tout cas, ça ne vaut pas 2 milliards Evil or Very Mad |
Il ya juste un peu moins de pub, par exemple il n'y a pas de pub au milieu des films
Bon en meme temps je prefere qu'il y ai une coupure pub au milieu, c'est pratique pour aller pisser... 
Sa ne justifie en rien une redevance de 116€ !!
50 sa serai a peu près justifiable...
La redevance sur tv adsl risque d'etre beaucoup moins facilement contournable que la classique... |
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laurent
Staff Ariase
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| Posté le: Lun 23 Oct 2006 - 23:43 Sujet du message: |
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| voyezzz a écrit: | | Il ya juste un peu moins de pub, par exemple il n'y a pas de pub au milieu des films |
Les chaînes publiques font apparemment le forcing pour avoir droit à ces coupures pubs au milieu du film de 1ère partie de soirée... En attendant, les formats courts type Les Experts sont mis en avant car on passe de la pub entre les deux épisodes.
Si les chaînes publiques obtenaient gain de cause, les autres demanderaient à n'en pas douter un assouplissement des règles les concernant. On pourrait arriver à deux coupures publicitaires dans un film de 1h30...
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