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Ecrasement de ligne par France Telecom



franchut
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MessagePosté le: Mer 29 Oct 2008 - 11:49 Sujet du message: Ecrasement de ligne par France Telecom Répondre en citant

Bonjour,

Je vous expose mon problème actuel avec France Telecom et Neuf.

Le 16 octobre 2008, je constate que ma ligne téléphone et internet ne fonctionne plus (je suis abonnée en adsl nu, offre 100% neuf box). Le service client neuf télécom m’explique alors que j’ai été victime de slamming et que je dois donc pour rétablir le service :

1/ renvoyer ma box
2/ me réabonner chez France Telecom
3/ me réabonner chez Neuf (Neuf s’engageant alors à me rembourser les 55 euros d’ouverture de ligne France Telecom)
Je passe ici quelques détails et mésaventures avec le service client neuf pour faire plus succinct.

Le lendemain, je constate qu’un autre numéro de téléphone fixe m’a été attribué. Chez moi, le téléphone fonctionne avec un numéro qui n’est pas le mien (mais évidemment pas d’internet).

Je me rends chez France Telecom et comprends ce qui s’est passé : un nouvel arrivant dans ma résidence a souscrit un abonnement France Telecom. Lorsque le technicien France Telecom s’est déplacé dans le NRA (sachant que l’appartement en question n’avait jamais eu de ligne France Telecom), il a déconnecté ma ligne et connecté le nouvel abonné en utilisant mon numéro de téléphone comme s’il s’agissait du numéro de l’ancien occupant… très bien sauf que je n’ai pas déménagé et surtout rien demandé…

Résultat mon voisin, bien qu’ayant ouvert sa ligne, n’a pas le téléphone et moi, j’ai sa ligne avec son numéro de téléphone …. Quant à mon ancien numéro, il est considéré comme résilié par France Telecom…

Hier (le 28/10/2008), un technicien France Telecom s’est déplacé dans ma résidence mandaté pour mon voisin. Résultat, le voisin a récupéré sa ligne et moi je n’ai plus de ligne du tout. Chose étrange, pour remédier au problème, le technicien a simplement interverti les boitiers d’arrivée télécom des 2 appartements dans les locaux techniques sur le palier. Ce qui fait qu’à aujourd’hui, pour France Télécom, mon appartement est considéré comme n’ayant jamais eu de ligne téléphonique.

Hier soir, je retourne en agence France Telecom pour voir dans quelles conditions je peux réouvrir une ligne.
Si je m’abonne à l’offre net d’Orange (c’est-a-dire adsl nu), Orange prend en charge les éventuels frais de résiliation de Neuf Telecom, et je n’ai pas les frais d’ouverture de ligne de 55 euros ni les 2 premiers abonnements mensuels à 16 euros par mois.
Par contre, le vendeur en agence ne peut pas s’engager à ce que je ne sois pas facturée de l’intervention d’un technicien France Telecom (Intervention très probable vu que les boitiers ont été interchangés et que dorénavant c’est comme si je n’avais jamais eu de ligne France télécom chez moi), soit 55 euros de frais. Par ailleurs pas de geste commercial possible, vu je ne suis pas encore cliente chez eux…L’abonnement Orange étant plus cher que chez Neuf Telecom et la location de la live-box en sus, sur un an, j’aurai : 8 euros x 12 mois : 96 euros en plus de facturé…

Si je reste chez Neuf Telecom, Orange me facture la totale : 55 euros +55 euros + 2x 16 euros… Neuf Telecom me rembourse 55 euros, donc de notre poche à sortir : = 87 euros…

Pour moi, au final, peu importe que je reste chez Neuf ou que j’aille chez Orange.
Mais, le problème étant lié à une faute d’Orange, j’aimerais qu’ils prennent leurs responsabilités… est-ce que quelqu’un a un conseil à me donner avant que je n’écrive à la Direction Régionale de France Telecom, avec copie DGCCRF et ARCEP ?

Un grand merci par avance,
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prououou
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MessagePosté le: Mer 29 Oct 2008 - 16:35 Sujet du message: Répondre en citant

Bonjour Franchut, et Bienvenue Smile

franchut a écrit:
Je vous expose mon problème actuel avec France Telecom et Neuf.
Cela s'engage mal Sad

Il te va falloir choisir: SFR ou FT Question

En ADSL nu 100% neufbox, ton FAI est ton seul interlocuteur, et, s'agissant d'un slamming, il a l'obligation de rétablir sans frais tes services dans les meilleurs délais. Voir l'avis de l'ARCEP.

Ta solution est donc de rouvrir une ligne puisque c'est la solution préconisée par Neuf.


Si maintenant tu décidais d'abandonner SFR et d'aller chez FT, outre le fait de t'exposer aux frais de résiliation SFR (même s'ils sont repris par Orange), ce sera une nouvelle aventure qui commence (sans aucun rapport avec ce qu'il y a eu auparavant)


Citation:
Le 16 octobre 2008, je constate que ma ligne téléphone et internet ne fonctionne plus (je suis abonnée en adsl nu, offre 100% neuf box). Le service client neuf télécom m’explique alors que j’ai été victime de slamming et que je dois donc pour rétablir le service :
1/ renvoyer ma box
2/ me réabonner chez France Telecom
3/ me réabonner chez Neuf (Neuf s’engageant alors à me rembourser les 55 euros d’ouverture de ligne France Telecom)
Il aurait été utile d'avoir ces informations par écrit, en leur demandant confirmation par mail:
http://assistance.neuf.fr/neuf/contact/SC/fichencaps.do?id=13327&type=RichEncapsulationSheet


Citation:
Le lendemain, je constate qu’un autre numéro de téléphone fixe m’a été attribué. Chez moi, le téléphone fonctionne avec un numéro qui n’est pas le mien (mais évidemment pas d’internet).
Autrement dit, ton téléphone fixe a retrouvé sa tonalité (puisqu'il me semble que ta box commute sur le fixe si pas d'ADSL)


Citation:
Je me rends chez France Telecom et comprends ce qui s’est passé : un nouvel arrivant dans ma résidence a souscrit un abonnement France Telecom. Lorsque le technicien France Telecom s’est déplacé dans le NRA (sachant que l’appartement en question n’avait jamais eu de ligne France Telecom), il a déconnecté ma ligne et connecté le nouvel abonné en utilisant mon numéro de téléphone comme s’il s’agissait du numéro de l’ancien occupant…
Tu as donc confirmation de la faute de FT.
Satisfaction toute personnelle, puisque tu ne peux rien faire de cette information (faute de preuve écrite).


Citation:
Hier (le 28/10/2008), un technicien France Telecom s’est déplacé dans ma résidence mandaté pour mon voisin. Résultat, le voisin a récupéré sa ligne et moi je n’ai plus de ligne du tout. Chose étrange, pour remédier au problème, le technicien a simplement interverti les boitiers d’arrivée télécom des 2 appartements dans les locaux techniques sur le palier.
Ce qui signifie que le premier tech s'est planté en intervertissant les lignes.


Citation:
Ce qui fait qu’à aujourd’hui, pour France Télécom, mon appartement est considéré comme n’ayant jamais eu de ligne téléphonique.
Il y a tout de même l'historique de la ligne (dont tu ne dis rien) A-t-elle été ouverte par Neuf ou par FT.
Et peut-être ta ligne est-elle simplement débranchée et suffirait-il de rebrancher les fils??


Citation:
Hier soir, je retourne en agence France Telecom pour voir dans quelles conditions je peux réouvrir une ligne.
Si je m’abonne à l’offre net d’Orange (c’est-a-dire adsl nu), Orange prend en charge les éventuels frais de résiliation de Neuf Telecom, et je n’ai pas les frais d’ouverture de ligne de 55 euros ni les 2 premiers abonnements mensuels à 16 euros par mois.
On gonfle un peu la facture pour mieux te convaincre Mad


Citation:
Par contre, le vendeur en agence ne peut pas s’engager à ce que je ne sois pas facturée de l’intervention d’un technicien France Telecom (Intervention très probable vu que les boitiers ont été interchangés et que dorénavant c’est comme si je n’avais jamais eu de ligne France télécom chez moi), soit 55 euros de frais.
Sans perdre de vue qu'il s'agit d'une nouvelle aventure, et donc pas question de récupérer quoi que ce soit si tu avais à débourser quoi que ce fusse.


Citation:
Par ailleurs pas de geste commercial possible, vu je ne suis pas encore cliente chez eux…L’abonnement Orange étant plus cher que chez Neuf Telecom et la location de la live-box en sus, sur un an, j’aurai : 8 euros x 12 mois : 96 euros en plus de facturé…
À toi de voir et de compter ... Exclamation


Citation:
Si je reste chez Neuf Telecom, Orange me facture la totale : 55 euros +55 euros + 2x 16 euros… Neuf Telecom me rembourse 55 euros, donc de notre poche à sortir : = 87 euros…
Pas si vite, veux-tu Surprised

55€ + 55€ = OK, cela te fait 110€ à sortir (sur lesquels 55 te seront remboursés par SFR)

2x 16 euros: c'est à voir, selon le délai entre la reprise de la ligne par SFR et la facturation par FT.
En supposant le cas favorable, la facture FT ne pourrait comporter que les 2x55€ + les quelques jours d'abonnement à 16€ par mois; sinon tu auras la possibilité de téléphoner au 1014 en leur rappelant que ta ligne a été reprise en ADSL nu, que cette manoeuvre t'est imposée par l'erreur de FT lors du branchement du voisin, et de leur demander à ne régler que ce qui est dû (en raison de ton budget serré). En principe cela devrait bien se passer.
Sinon les 2x16€ te seront remboursés au prorata de la durée sans abonnement (2 mois moins quelques jours)


Citation:
Pour moi, au final, peu importe que je reste chez Neuf ou que j’aille chez Orange.
C'est ta manière de voir les choses.
Aller chez Orange c'est oublier l'incident (et finalement tu y auras laissé des plumes)


Citation:
Mais, le problème étant lié à une faute d’Orange, j’aimerais qu’ils prennent leurs responsabilités
ne t'attends quand même pas à ce qu'ils la prennent comme çà Surprised
ce serait trop beau!





Mon conseil: faire rétablir au plus vite tes services par SFR.



Ensuite tu chiffreras le montant du préjudice que tu as subi:
- frais de réouverture de ligne non pris en charge par SFR,
- frais d'appels à la hotline,
- frais de retour de la bobox (avec AR)
- préjudice moral (à estimer).


Puis tu adresseras à Neuf une LR-AR de mise en demeure d'avoir à t'indemniser de cette somme sous un délai de deux mois.

En absence de réponse, ou réponse insatisfaisante, tu pourras suivre la procédure préconisée par l'ARCEP.



Si l'avis final ne te donne pas satisfaction, ou si tu souhaites le saisir directement, tu adresseras une déclaration au greffe de ton tribunal d'instance pour saisir le juge de proximité (assistance d'un avocat non obligatoire);
tu pourras y invoquer l'obligation de résultat de ton FAI (article 15) et les recommandations de l'ARCEP, selons lesquels tes services doivent être rétablis sans frais.
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MessagePosté le: Sam 01 Nov 2008 - 12:02 Sujet du message: Répondre en citant

Ben ... de mon point de vu c'est pas bien compliqué:

Soit le tech s'est planté dans son dossier de cablage (au RE), soit les constit données par FT étaient fausses et du coup il s'est planté de Transport.
Suffirait que le 9 ouvre un gamot sur ta ligne, et qu'un tech "compétent" passe par là, et t'aurais le net d'ici .... (ca c'est le plus long, aller retour 9/FT) allé disons 3 semaines.
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MessagePosté le: Sam 01 Nov 2008 - 17:16 Sujet du message: Répondre en citant

Bonjour.

Je ne comprends pas pourquoi le 1077 demande de reprendre un abonnement FT... Dans un cas comme ça ils doivent lancer une sig FT pour défaut d'alignement (édité) Rolling Eyes
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fred84300
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MessagePosté le: Mar 13 Jan 2009 - 11:19 Sujet du message: Répondre en citant

Bonjour. Il m'est arrivé la même mésaventure que franchut. Pour ma part j'ai pris la décision d'assigne rl'opérateur écraseur car j'ai pu l'identifier au moyen des courriers que la société à adressé à mon voisin. L'affaire doit être jugée en février. je m'interroge compte tenu du message de prououou qui fait référence à la procédure préconisée par l'ARCEP. celle ci dit qu'on peut se retourner contre l'opérateur écrasé. Cette proposition est-elle valable pour éviter au consommateur d'avoir à rechercher l'opérateur écraseur ou faut-il dans tous les cas, renoncer à poursuivre l'écraseur ?

Par ailleurs, mon opérateur qui m'a confirmé cette situation par courrier m'a tout de même facturé des frais de résiliation en me mettant en contencieux pour non paiement de ces frais. Suis je obligée de les régler ? est ce que cette situation est déjà arrivé à une autre personne ?.

Merci pour vos conseils
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MessagePosté le: Mar 13 Jan 2009 - 14:52 Sujet du message: Répondre en citant

Bonjour Fred, et Bienvenue Smile
fred84300 a écrit:
Pour ma part j'ai pris la décision d'assigne rl'opérateur écraseur car j'ai pu l'identifier au moyen des courriers que la société à adressé à mon voisin. L'affaire doit être jugée en février. je m'interroge compte tenu du message de prououou qui fait référence à la procédure préconisée par l'ARCEP. celle ci dit qu'on peut se retourner contre l'opérateur écrasé. Cette proposition est-elle valable pour éviter au consommateur d'avoir à rechercher l'opérateur écraseur ou faut-il dans tous les cas, renoncer à poursuivre l'écraseur ?
Je pense que tu as commis une erreur de procédure.

Tu dis avoir identifié l'écraseur grâce au courrier adressé à ton voisin. Cet élément de preuve me paraît bien fragile, et met en cause le secret de la correspondance, outre qu'il fait intervenir un tiers dans ton affaire.


Tu as passé un contrat avec un FAI: tu te devais de le mettre en demeure de rétablir tes services, voire l'attraire en justice s'il tardait à exécuter son contrat et satisfaire à son obligation de résultat de plein droit.

De toute manière cela ne remettait pas en cause ton droit à te retourner ultérieurement contre l'écraseur, d'autant qu'en cours de procédure ton FAI aurait apporté des éléments de preuve sur l'écraseur venant éventuellement de FT.

Citation:
Par ailleurs, mon opérateur qui m'a confirmé cette situation par courrier m'a tout de même facturé des frais de résiliation en me mettant en contencieux pour non paiement de ces frais.
En agissant comme indiqué ci-dessus, ton FAI n'avait pas motif à te facturer des frais de résiliation.

Alors qu'actuellement, quand bien même il t'a confirmé l'écrasement de ta ligne, il ignore qui en est à l'origine.

Reste à savoir qu'elle a été la suite de cet écrasement. Si tu en as profité pour partir ailleurs, il a toute chance d'être fondé à te réclamer les frais de résiliation.


Citation:
Suis je obligée de les régler ?
Je le crains Sad
Sauf à prouver que tu as résilié pour faute de ton FAI à te rétablir tes services ..... dont par exemple l'existence de ta mise en demeure préalable à la résiliation.
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MessagePosté le: Mar 13 Jan 2009 - 15:14 Sujet du message: Répondre en citant

Tu dis avoir identifié l'écraseur grâce au courrier adressé à ton voisin. Cet élément de preuve me paraît bien fragile, et met en cause le secret de la correspondance, outre qu'il fait intervenir un tiers dans ton affaire.
C'est mon voisin qui m'y a autorisé. Alice lui a attribué mon numero de telephone bien qu'il ait fait les démarches en RAR pour les informer dans les 7 jours de la méprise.
Tu as passé un contrat avec un FAI: tu te devais de le mettre en demeure de rétablir tes services,
C'est ce que j'ai fait en RAR. Il me répond que cet écrasement interveint à la suite de la demande d'un autre opérateur et qu'il ne peut rien pour moi.
Alors qu'actuellement, quand bien même il t'a confirmé l'écrasement de ta ligne, il ignore qui en est à l'origine. Idem, je l'en ai informé dans mon RAR.
Sauf à prouver que tu as résilié pour faute de ton FAI à te rétablir tes services
Tout juste ! je bénéficias d'un ancien contrat pme permettant la téphonie illimitée depuis mes prises murales. Or, ces contrats n'existent plus. Il me fallait passer par une box ce que je refuse car j'ai une habitation de 300m2 avec 7 téléphones sur mes 7 prises murales (pas simple de relier 7 téléphones à une seule box !).
Merci pour ton analyse et je suis preneuse de toutes nouvelles pistes de reflexion.
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MessagePosté le: Mar 13 Jan 2009 - 21:52 Sujet du message: Répondre en citant

fred84300 a écrit:
C'est ce que j'ai fait en RAR. Il me répond que cet écrasement interveint à la suite de la demande d'un autre opérateur et qu'il ne peut rien pour moi.
Faute manifeste, car il devait te rétablir sans délai; même s'il te demandait une attestation par laquelle tu déclarais n'avoir pas demandé à changer de fournisseur.





PS: pour mettre en citation:
- tu sélectionnes le passage que tu souhaites citer (surbrillance),
- tu cliques sur le bouton "Quote" de la barre d'outil située au-dessus de la fenêtre d'édition,
- tu visualises pour juger du résultat Wink

(autres astuces)
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fred84300
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MessagePosté le: Mer 14 Jan 2009 - 00:55 Sujet du message: Répondre en citant

merci pour tes conseils et ta réactivité.
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