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| Auteur |
Message |
asselinoo
Apprenti
Inscrit le: 29 Déc 2004
Messages: 14
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 Posté le: Jeu 30 Aoû 2007 - 10:03 Sujet du message: demenagement |
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bonjour,
je suis actuellement chez club internet 3 en DT or je viens de demander congé de mon appartement car je retourne habiter chez mes parents qui eux ont un abonnement club internet 2 non dégroupé.
Je précise que je n'ai pas encore 1 an d'ancienneté.
est il possible de résilier sans frais avant le terme??
Merci d'avance
------
Merci à l'équipe d'ariase de m'aider.
Please
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ronan
Staff Ariase
Inscrit le: 15 Jan 2004
Messages: 280
Localisation: Rennes (35)
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| Posté le: Jeu 30 Aoû 2007 - 14:16 Sujet du message: |
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Un petit coup d'oeil sur les CGV s'impose :
| CGV de Club Internet a écrit: | 9.2.2 Toute résiliation de l'Abonnement par l'Abonné au cours de la période initiale d'engagement implique le versement d'une somme correspondant à 50 % du montant des mensualités restant à courir entre la date de la prise d'effet de la résiliation telle que fixée ci-dessus et l'expiration de la période initiale d'engagement, à moins que cette résiliation ne résulte d'un motif légitime reconnu comme tel par une jurisprudence établie, tel qu'un déménagement dans une zone non couverte par l'ADSL, ou dans une zone où l'Offre à laquelle l'Abonné avait souscrit, ou une Offre équivalente ou plus intéressante que ladite Offre, en terme d'Accès et / ou de tarif, n'est pas disponible, un décès, ou une mutation professionnelle de l'Abonné.
9.2.3 Cette résiliation pour motif légitime, qui n'exclut en aucun cas le paiement des sommes dues en impayé, devra être effectuée par l'Abonné par lettre recommandée avec accusé de réception, moyennant le respect d'un préavis d'un (1) mois à compter de la fin du mois de l'envoi de la lettre, et devra être accompagnée des pièces justificatives nécessaires.
Toute résiliation de l'Abonnement dans les conditions visées au présent article, entraînera automatiquement la résiliation de la location de la CLUB INTERNET BOX." |
http://rejoignez.club-internet.fr/Commun/cgv.phtml
Résultat : Tu ne fais pas partie des cas particuliers cités explicitement dans les CGV... 
Un peu de négociation risque fort de s'imposer ! |
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nounours
Habitué
Inscrit le: 24 Nov 2006
Messages: 579
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| Posté le: Jeu 30 Aoû 2007 - 19:55 Sujet du message: Re: demenagement |
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| asselinoo a écrit: | bonjour,
je suis actuellement chez club internet 3 en DT or je viens de demander congé de mon appartement car je retourne habiter chez mes parents qui eux ont un abonnement club internet 2 non dégroupé.
Je précise que je n'ai pas encore 1 an d'ancienneté.
est il possible de résilier sans frais avant le terme??
Merci d'avance
------
Merci à l'équipe d'ariase de m'aider.
Please
Posts fusionnés par Ronan |
Vous ne pouvez pas résilier votre contrat
avant la fin de l'engagement de 1an.
Comptez un préavis minimum de 1 mois pour demander votre résiliation en précisant que vous la souhaitez à échéance de votre engagement.
Envoyez là par courrier simple en mentionnant vos coordonnées complètes avec votre numéro d'abonné au service client :
Club-Internet Service Client
11 rue de cambrai 75019 Paris
Le délai de 1 mois est d'autant plus nécessaire pour la prise en compte et le traitement du courrier.
Dans un délai de 10 jours après l'envoi par précaution envoyez un e-mail à Club-Internet pour obtenir simplement confirmation de la réception du courrier.
Pour envoyer votre e-mail utilisez la rubrique suivante :
http://www.club-internet.fr/ecriveznous/
Concernant le déménagement par contre il faut procéder ainsi :
Par courrier notez vos informations de votre adresse actuelle. Rajoutez ici tous les informations que vous avez sur le nouveau domicile :
Adresse complète (avec bâtiment, étage, porte, numéro exact), Nom et prénom de l'ancien propriétaire et numéro de téléphone si vous le connaissez.
Comptez également un délai de 1 mois avant votre déménagement. Si vous déménagez rajoutez un numéro de mobile sur le courrier pour être facilement joignable.
Si vous avez toutes ces informations envoyez les à l'adresse postale cité plus haut ou par e-mail à :
http://www.club-internet.fr/ecriveznous/
Vous pouvez aussi contacter Club-Internet directement au 0892.01.1000 choix 1 commercial puis déménagement.
_________________
Cercle 9 Online, le Site dédié : Neuf-ClubInternet-Aol-Télé2-Sfr
Contacter Club-Internet : Mail | Téléphone | Web Assistance. |
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dazkiu
Apprenti
Inscrit le: 27 Mai 2005
Messages: 26
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| Posté le: Ven 31 Aoû 2007 - 13:50 Sujet du message: |
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Et si tu résiliais celui de tes parents (+ d'un an ?) pour faire ca comme un déménagement ... (Argument pour négocier, perte de temps?)
Bonne chance |
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prououou
Habitué
Inscrit le: 26 Oct 2005
Messages: 4834
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| Posté le: Sam 01 Sep 2007 - 22:37 Sujet du message: |
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| asselinoo a écrit: | | est il possible de résilier sans frais avant le terme?? |
Oui est la réponse à ta question de portée générale.
Mais dans ton cas, car c'est cela qui t'intéresse, cela dépend du motif qui t'amène à déménager: en gros est-il de ta propre volonté, ou est-ce une cause extérieure qui motive ce retour au bercail (boulot, motif familial, etc.. ? )
Il te faut savoir que les cas particuliers cités par renan ne sont à considérer que comme des exemples et ne sauraient aucunement être limitatifs.
En cas de difficulté, le juge serait amené à apprécier souverainement de ton cas eu égard aux circonstances de ta situation.
De plus, je te signale que le préavis est abusif (analyse 22); car si tu envoies ta résiliation en début de mois, ta résiliation prendrait effet presque 2 mois plus tard (1 mois à compter depuis la fin du mois en cours) alors qu'aucune contrainte technique ne justifie un tel délai.
À toi de voir si ton cas est légitime, et prendre tes dispositions pour que ta résiliation soit effective à la date souhaitée (banque), sachant qu'en cas de difficulté tu aurais à défendre ton cas devant un juge qui écoutera tes explications (et décidera de leur validité).
Et pour tes contacts avec ton FAI, tu n'utilises plus que le mail ou le courrier (qui laissent des traces).
_________________
 . . . . . . . . . . . . . . . . .
Si le SMS est votre langue maternelle :
merci de  traduire votre texte avant de poster. |
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