lajonzacette
Je viens d'arriver
Inscrit le: 29 Déc 2010
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 Posté le: Jeu 30 Déc 2010 - 09:15 Sujet du message: Demande de clarification / date d'envoi résiliation |
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Bonjour à tous 
Petit préambule pour planter le décor:
Suite à l'annonce de la hausse de tarif au 01/02/2011 (TVA) J'envisage de quitter ORANGE (offre actuelle 1 mégamax à 24,90 euros/mois) pour SFR offre internet seul à 14,90 euros (avec présélection automatique du numéro).
J'ai déjà un modem-routeur qui est compatible, NetGear DG834v3 (vérifié avec SFR), ma ligne est OK.
Le souci:
A quelle date dois-je envoyer ma LR? Il semble que je ne puisse résilier avant le 1er fébrier, pourtant j'ai vérifié les textes de loi et:
| Citation: | "Conformément au Code de la consommation, Article L121-84 créé par Loi n°2004-669 du 9 juillet 2004 - art. 114 JORF 10 juillet 2004:
Tout projet de modification des conditions contractuelles de fourniture d'un service de communications électroniques est communiqué par le prestataire au consommateur au moins un mois avant son entrée en vigueur, assorti de l'information selon laquelle ce dernier peut, tant qu'il n'a pas expressément accepté les nouvelles conditions, résilier le contrat sans pénalité de résiliation et sans droit à dédommagement, jusque dans un délai de quatre mois après l'entrée en vigueur de la modification". |
... je devrais donc pouvoir envoyer mon courrier avant le 1er février, et non à partir du 1er février?
J'espère que quelqu'un pourra éclaire ma lanterne 
Merci d'avance de votre aide! |
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Ariase
Staff Ariase
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| Posté le: Jeu 30 Déc 2010 - 11:16 Sujet du message: |
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Les opérateurs vont modifier les tarifs à partir du 1er Février. Si tu es encore engagé chez Orange, tu ne peux pas invoquer l'augmentation de tarif pour résilier avant cette date. Si ton engagement d'un an est terminé (cela est indiqué sur la facture), tu peux résilier quand tu le souhaites.
Vérifie tout de même le "nouveau" tarif de l'offre à 14,90 euros/mois de SFR. Rajoute également les 16 euros/mois de l'abonnement FT qui n'est pas compris dans cette offre (http://www.ariase.com/fr/sfr/sfr-internet-seul.html) |
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prououou
J'use un clavier par semaine :-)
Inscrit le: 26 Oct 2005
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| Posté le: Jeu 30 Déc 2010 - 12:37 Sujet du message: |
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Bonjour, et Bienvenue  | lajonzacette a écrit: | Le souci:
A quelle date dois-je envoyer ma LR? Il semble que je ne puisse résilier avant le 1er fébrier, pourtant j'ai vérifié les textes de loi et: ...
J'espère que quelqu'un pourra éclaire ma lanterne |
Félicitations, tu n'es pas disposé(e) à t'en laisser conter ...
Effectivement tu disposes d'au moins 5 mois pour résilier, ce qui résulte de la rédaction de l'article L121-84 que tu as parfaitement cité lequel édicte:
 "... jusque dans un délai de quatre mois après l'entrée en vigueur de la modification"
et non pas:
" ... dans un délai de quatre mois à compter depuis l'entrée en vigueur de la modification"
Cette seconde formulation fixe le point de départ du délai: ... à compter depuis ....
alors que la formulation actuelle se limite à fixer la fin du délai accordé.
Il en résulte que le point de départ (des 5 mois) est fixé par la réception de l'avis t'informant de la modification, lequel doit te parvenir "au moins un mois avant son entrée en vigueur" (de la modification)
Si tu n'as pas reçu d'avis (tu n'en fait pas mention), tu n'as pas l'opportunité de résilier pour hausse du tarif 
_________________
»»» Si votre débit est faible car vous êtes trop loin du NRA,
un pont-WiFi peut vous rapprocher d'un accès ADSL et vous sortir du bas-débit ... |
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François
Staff Ariase
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Messages: 6793
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| Posté le: Jeu 30 Déc 2010 - 13:24 Sujet du message: |
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Bonjour Prououou,
C'est quand meme pas très clair.
Le texte précise "jusque dans un délai de quatre mois après l'entrée en vigueur de la modification".
En gros :
- peux-tu résilier sans pénalités dès que tu es prévenu (soit 30 jours avant la modifi + 4 mois après) ?
OU BIEN
- peux-tu résilier sans frais qu'à partir du moment où la modification est effective (soit 4 mois après la date indiquée) ?
L'interprétation est valable dans les 2 sens à mon avis. Mais faut pas se tromper
_________________
Comment obtenir ce visuel dans votre signature !?
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prououou
J'use un clavier par semaine :-)
Inscrit le: 26 Oct 2005
Messages: 12056
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| Posté le: Jeu 30 Déc 2010 - 17:56 Sujet du message: |
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Bonjour François,
| François a écrit: | | C'est quand meme pas très clair. |
Je trouve au contraire que c'est parfaitement clair .... à la condition toutefois de savoir ce que parler veut dire ... 
| Citation: | | Le texte précise "jusque dans un délai de quatre mois après l'entrée en vigueur de la modification". |
Lorsqu'un évènement se déroule dans le temps ou dans l'espace "jusque" une certaine limite, cela n'indique-t-il pas qu'il a nécessairement débuté avant cette même limite ?
Telle qu'employée ici, la formulation implique que la date limite pour résilier se situe à 4 mois après la prise d'effet de la modification.
Par ailleurs, le texte prescrit d'informer le client qu'il peut résilier jusqu'à une date située à 4 mois de celle de prise d'effet de la modification, ce qui implique qu'il ne peut résilier qu'à partir du moment où il a personnellement reçu cette information de son prestataire.
Sinon, comme indiqué précédemment, la formulation aurait précisé à compter de quel moment débutait le délai pour résilier.
| Citation: | | - peux-tu résilier sans pénalités dès que tu es prévenu (soit 30 jours avant la modifi + 4 mois après) ? |
oui
| Citation: | | - peux-tu résilier sans frais qu'à partir du moment où la modification est effective (soit 4 mois après la date indiquée) ? |
non! car tu t'obliges à rester un mois de plus même si un concurrent propose une offre plus intéressante 
Vu sous un autre angle, ce "préavis" avant résiliation constituerait une pénalité, laquelle est explicitement prohibée par le texte considéré!
| Citation: | | L'interprétation est valable dans les 2 sens à mon avis. Mais faut pas se tromper |
Tu penses que ce serait pour cette raison que la DGCCRF aurait mentionné tantôt 4 mois et tantôt 5 mois
_________________
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lajonzacette
Je viens d'arriver
Inscrit le: 29 Déc 2010
Messages: 4
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| Posté le: Jeu 30 Déc 2010 - 19:21 Sujet du message: Je reste perplexe.... |
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Bonsoir tout le monde!
Désolée de vous répondre aussi tard mais, travaille oblige 
à Ariase (qui ne perd pas le fil!):
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Je peux quitter Orange à tout moment, n'étant pas engagée sur la durée.
Je constate par ailleurs que sur mes factures il est indiqué:
| Citation: | Abonnement "internet + TV - 1 mm" - TVA réduite (5,50%)
Abonnement "internet + TV - 1 mm" - TVA normale (19,60%) |
alors que mon abonnement ne comprend pas la TV (formule internet - 1 mégamax)
Je m'insurge  contre cette présentation mensongère de mon abonnement!!!
Pour les 16 euros, pas de souci, j'avais bien compris que je gardais ma ligne fixe FT.
Si je change d'opérateur, je gagnerais quand même 10 euros/mois dans l'opération
à Prououou (qui doit être un cousin de Peueueu, grand consommateur de souris!):
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Merci de me soutenir dans l'idée que j'avais bien lu le texte de l'article de loi.
En revanche, il semble qu'Orange l'ait "interprété" car sur leur mail (oui, j'en ai bien reçu un, le 16 décembre), ils écrivent (en tous petits caractères, sous la signature):
| Citation: | | "Nous vous rappelons que conformément au code de la consommation, vous disposez de la possibilité de résilier votre contrat sans frais et dans un délai de 4 mois après l'entrée en vigueur de ce changement de tarif." |
.... no comment
à François (réponse à Prououou):
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Voilà le hic... mais ce qu'écrit Orange n'est pas ce qu'écrit la loi...
à Prououpu (réponse à François):
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J'abonde dans ton sens!
En conclusion: rien n'est clair, tout est sujet à arguties
Que faire? ... Je ne sais toujours pas si je peux envoyer ma lettre de résiliation avant ou après le 1er février!
Wait & see, peut-être quelqu'un aura-il une idée? 
Merci pour vos réponses, je vais garder un oeil sur le forum![/quote] |
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prououou
J'use un clavier par semaine :-)
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Messages: 12056
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| Posté le: Jeu 30 Déc 2010 - 21:05 Sujet du message: |
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Re | lajonzacette a écrit: | | Je peux quitter Orange à tout moment, n'étant pas engagée sur la durée. |
Dans ce cas tu n'es pas directement concerné(e) par cet article L121-84, puisque tu n'as pas de frais de résiliation ni de fil à la patte
Néanmoins l'idée d'une résiliation te perturbe, et du coup tu ne sais plus trop à quel saint te vouer  Ce guide devrait t'y aider
| Citation: | Abonnement "internet + TV - 1 mm" - TVA réduite (5,50%)
Abonnement "internet + TV - 1 mm" - TVA normale (19,60%) alors que mon abonnement ne comprend pas la TV |
En fait ce n'était qu'une astuce pour ne pas te faire supporter la TVA à 19.6 sur la totalité de l'offre
Ce qui change, c'est que dorénavant le taux réduit ne pourra s'appliquer que sur la partie TV facturée individuellement
| Citation: | | Je m'insurge contre cette présentation mensongère de mon abonnement!!! |
aurais-tu accepté de payer ton offre 6.3% plus cher (la différence de TVA=7.05% sur le HT)
Quoique je ne vois pas trop quelle est ton offre: ton megamax devrait ne te coûter que 19.90€ et non 24.90€/mois
(à moins que je n'ai raté un épisode ... )
Tu as bien vérifié que SFR était en dégroupage pour toi ?
Sinon c'est 19.90€ pour 512Kbps seulement
| Citation: | | (oui, j'en ai bien reçu un, le 16 décembre) |
Même s'il n'a pas d'importance pour toi en ce qui concerne les frais de résiliation, c'est une obligation légale pour t'informer de la modification intervenue!
| Citation: | | et dans un délai de 4 mois après l'entrée en vigueur de ce changement de tarif |
Je parlerais plutôt d'amputation, car pour le coup l'ensemble de leur texte est sujet à différentes interprétations 
| Citation: | | Que faire? ... Je ne sais toujours pas si je peux envoyer ma lettre de résiliation avant ou après le 1er février! |
La bonne question me semble être: qu'est-ce que cela change pour toi d'envoyer ta lettre ce soir, le 1er février prochain, ou dans 6 mois 
Si ta réponse est "rien!" (hormis les mois supplémentaires chez un FAI au lieu d'un autre), tu oublies la modification contractuelle, et tu résilies car tel est ton bon plaisir
PS: pour les souris, c'est ma dernière petite chatte qui les croque .... quand je réussis à lui en prendre une, ou quand ses grandes sœurs lui en ramènent ...
[Edit:] supprimé citation erronée [/Edit]
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Dernière édition par prououou le Mar 04 Jan 2011 - 12:52; édité 1 fois |
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lajonzacette
Je viens d'arriver
Inscrit le: 29 Déc 2010
Messages: 4
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| Posté le: Jeu 30 Déc 2010 - 22:03 Sujet du message: |
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Bonsoir Prououou!
Et si je restais chez Orange? ... ce n'est qu'une boutade!
....
| Citation: | Dans ce cas tu n'es pas directement concerné(e) par cet article L121-84, puisque tu n'as pas de frais de résiliation ni de fil à la patte
Néanmoins l'idée d'une résiliation te perturbe, et du coup tu ne sais plus trop à quel saint te vouer Ce guide devrait t'y aider |
C'est vrai, je sens que je me suis auto-perturbée... cet article ne concernerait donc que les gens qui ont un fil à la patte? Je n'avais pas vu les choses sous cet angle.
| Citation: | Quoique je ne vois pas trop quelle est ton offre: ton megamax devrait ne te coûter que 19.90€ et non 24.90€/mois
(à moins que je n'ai raté un épisode ... ) |
C'est une offre que j'ai souscrite il y a 3 ans. Ce n'est qu'à l'occasion de l'annonce de la hausse de la TVA que j'ai "découvert" l'offre "découverte internet" à 19,90 euros....
| Citation: | Tu as bien vérifié que SFR était en dégroupage pour toi ?
Sinon c'est 19.90€ pour 512Kbps seulement |
En fait c'est en dégroupage partiel, si j'ai bien compris, puisque je conserve ma ligne FT.
C'est 14,90 euros si je choisis la présélection automatique du téléphone.
| Citation: | La bonne question me semble être: qu'est-ce que cela change pour toi d'envoyer ta lettre ce soir, le 1er février prochain, ou dans 6 mois
Si ta réponse est "rien!" (hormis les mois supplémentaires chez un FAI au lieu d'un autre), tu oublies la modification contractuelle, et tu résilies car tel est ton bon plaisir |
Ah........... j'y suis!!! Pourquoi n'y ai-je pas pensé plus tôt?
Il me suffit de résilier sans faire état du changement de tarif, et au moment choisi par moi
Merci beaucoup pour ta réponse, et les divers liens que je vais visiter.
| Citation: | | PS: pour les souris, c'est ma dernière petite chatte qui les croque .... quand je réussis à lui en prendre une, ou quand ses grandes sœurs lui en ramènent ... |
PS: c'est l'entraide féline
_________________
Plus les galets ont roulé, plus ils sont polis. Pour les cochers, c'est le contraire.
[Alphonse Allais] Extrait de Le Chat noir - 25 Janvier 1890 |
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lajonzacette
Je viens d'arriver
Inscrit le: 29 Déc 2010
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| Posté le: Ven 31 Déc 2010 - 08:49 Sujet du message: (suite) |
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Bonjour à tous,
Je vais donc préparer mon courrier de résiliation (sans faire état du changement de conditions tarifaires, puisque je suis libre de résilier à tout moment).
J'ai cependant à nouveau besoin d'aide!
Extrait des CG de mon offre "découverte" (appellation sur mon espace client de mon offre actuelle):
| Citation: | 9.3 Résiliation à l’initiative du Client
Le Client pourra obtenir toutes les informations utiles à la résiliation de son abonnement en contactant le Service Client de FranceTélécom selon les modalités décrites dans la rubrique « Assistance », disponibles en ligne à l’adresse suivante :http://assistance.orange.fr/contact.php ou fournies en points de vente.
Toute résiliation à l’initiative du Client devra être demandée à France Télécom par courrier postal adressé au Service Client.
La résiliation sera effective sous dix (10) jours à compter de la réception par France Télécom du courrier de résiliation. La date de réception du courrier de résiliation est la date de première présentation à France Télécom dudit courrier par les services postaux. |
Puis-je demander la résiliation à une date choisie par moi, ou ce délai de 10 jours est-il incompressible? (auquel cas je vais calculer à peu près ma date d'envoi pour "tomber" sur ma date voulue de résiliation)
Merci d'avance de vos éclaicissements sur ce point.
Bonne journée à tous!
_________________
Plus les galets ont roulé, plus ils sont polis. Pour les cochers, c'est le contraire.
[Alphonse Allais] Extrait de Le Chat noir - 25 Janvier 1890 |
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