prououou
J'use un clavier par semaine :-)
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 Posté le: Sam 08 Déc 2007 - 13:03 Sujet du message: Dégroupage total, d'un FAI à l'autre |
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Bonjour aux membres du staff ARIASE,
Je me trouve confronté à un problème de compréhension,
- soit il me manque une clé,
- soit le texte sur lequel je suis tombé est ambigu ou erroné 
Sur la page du guide relative au dégroupage sur numéro inactif, au paragraphe consacrée au "Dégroupage total, d'un FAI à l'autre" il est écrit:
| Citation: | Si vous disposez déjà d'une ligne en dégroupage total chez un autre fournisseur d'accès à Internet, vous pouvez changer d'opérateur et souscrire directement à une offre ADSL avec ligne téléphonique incluse. Pour connaître les offres dégroupées auxquelles vous pouvez prétendre, le plus simple est d'utiliser le numéro d'un voisin récupéré via les pages blanches. Le test d'éligibilité effectué sur sa ligne correspondra à celui de votre ligne.
Cette méthode permet de contourner l'obstacle des numéros dégroupés qui ne sont plus considérés comme éligibles à l'ADSL par les tests de dégroupage. L'abonnement à la nouvelle offre dégroupée totalement devra néanmoins toujours se faire via le numéro géographique France Télécom de la ligne, et non par le biais d'un numéro VoIP (087x...). Le nouvel opérateur dégroupé de l'abonné se chargera alors de la résiliation auprès de l'ancien FAI. |
Jusqu'à maintenant, j'avais cru comprendre que le nouvel FAI en DT prenait à sa charge l'abonnement FT relatif à la ligne (l'équivalent pour le client d'une "résiliation de son abonnement FT") mais qu'il restait étranger au contrat préexistant qui pouvait exister entre ce client et son précédent fournisseur d'accès internet.
Dans la présente hypothèse, évoquée dans la citation ci-dessus, le seul contrat qu'ait le client est celui avec son ancien FAI relatif à son ancien accès en DT (puisqu'il ne paie plus d'abonnement FT).
Si "Le nouvel opérateur dégroupé de l'abonné se charge[..] de la résiliation auprès de l'ancien FAI", cela signifie qui se substitue au client auprès de l'ancien FAI pour procéder à la résiliation de l'ancien contrat.
Dans le principe rien ne s'oppose à ce qu'il en soit ainsi (il me semble que cette pratique a cours pour changer de banque, certains établissements proposent un tel "pack" à leur nouveau client) ...
Sauf qu'en pratique je n'ai trouvé ni dans les publicités ni dans les contrats aucune disposition par laquelle le nouveau FAI s'engage à se charger de la résiliation du contrat avec l'ancien FAI ni aucun détail sur les obligations qui en découleraient notamment en ce qui concerne la restitution du matériel ou le paiement des sommes qui resteraient dues.
C'est pourquoi il me paraît nécessaire de revoir la rédaction de ce point afin de le rendre parfaitement explicite:
=> soit: "Il appartient au client de résilier son contrat avec son ancien FAI."
=> soit: "Le nouvel opérateur dégroupé de l'abonné se chargera alors de la résiliation auprès de l'ancien FAI, ainsi que de la restitution du matériel et du paiement des sommes qui resteraient dues et/ou des frais de résiliation."
Par le passé j'ai pu lire plusieurs posts d'internautes qui s'étonnaient de continuer à payer leur ancien abonnement alors qu'ils pensaient que le nouvel FAI devait le résilier et n'avait pas fait son travail...
Je me suis alors efforcé de leur expliquer qu'il s'agissait de contrats indépendants l'un de l'autre, et qu'à défaut de résiliation ils continuaient dans leur effets, notamment l'obligation de payer mensuellement...
...aurais-je été dans l'erreur à l'insu de mon plein gré 
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»»» Si votre débit est faible car vous êtes trop loin du NRA,
un pont-WiFi peut vous rapprocher d'un accès ADSL et vous sortir du bas-débit ...  |
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jeremy.lol
Je suis bavard et alors ?
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Messages: 451
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| Posté le: Sam 08 Déc 2007 - 13:55 Sujet du message: Re: Dégroupage total, d'un FAI à l'autre |
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| prououou a écrit: |
C'est pourquoi il me paraît nécessaire de revoir la rédaction de ce point afin de le rendre parfaitement explicite:
=> soit: "Il appartient au client de résilier son contrat avec son ancien FAI."
=> soit: "Le nouvel opérateur dégroupé de l'abonné se chargera alors de la résiliation auprès de l'ancien FAI, ainsi que de la restitution du matériel et du paiement des sommes qui resteraient dues et/ou des frais de résiliation."
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bonjour,
perso j'aurais dit la un:
Il appartient au client de résilier son contrat avec son ancien FAI
car je vois pas comment l'autre fai, peut restitué un matériel qu'il n'a pas .
je gagne quoi (comment sa y a rien a gagné  ).
attention ariase prououou, ne laisse rien passé, il épluche le forum petit a petit a la recherche de la moinde faille.
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