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| Auteur |
Message |
Ariase
Staff Ariase
Inscrit le: 03 Fév 2004
Messages: 1192
Localisation: Rennes
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 Posté le: Mer 25 Avr 2007 - 21:18 Sujet du message: |
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| prououou a écrit: |
| Citation: | | Parce que dans le cas présent, c'est une simple lettre. |
À minuit les enfants devraient au lit, faire dodo et se reposer les yeux (au lieu d'écrire de grosses bê.....!).  |
Oui papa ! Encore 5 minutes et j'éteins la lumière !! 
| prououou a écrit: | As-tu déjà vu une "simple lettre" accompagnée d'un avis de réception  |
En disant "simple lettre", je voulais dire une lettre sans valeur pécuniaire à l'intérieur. 
| prououou a écrit: | | Citation: | | Je ne pense pas que rick013 ait pris une assurance spéciale auprès de la poste pour l'envoi du recommandé. |
S'il a "oublié" de cocher l'une des cases, soit on lui a posé la question sur l'option qu'il souhaitait, soit l'option R1 aura été retenue par défaut (c'est la moins onéreuse pour le client  , mais aussi pour la poste en cas de perte  ) |
J'ai donc ma réponse. En recommandé R1, on lui remboursera 16 euros. |
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prououou
Habitué
Inscrit le: 26 Oct 2005
Messages: 5525
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| Posté le: Jeu 26 Avr 2007 - 18:12 Sujet du message: |
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| Ariase a écrit: | | En disant "simple lettre", je voulais dire une lettre sans valeur pécuniaire à l'intérieur. |
Pour la Poste, "simple lettre" est plutôt synonyme de "non recommandé" ou "ordinaire". Encore peut-on préciser s'il s'agit du "tarif normal" ou du "tarif éco" ou "courrier lent" ou "courrier non prioritaire". Beaucoup d'appelations pour désigner la même chose 
Quand recommandé il y a, il y a aussi (en général) valeur pécuniaire à la clé: il peut s'agir d'une formalité à accomplir sous cette forme uniquement, ou ce mode est juridiquement plus pratique (sinon c'est la signification par huissier).
De l'accomplissement de cette formalité découleront tes droits (qui in fine pourront être évalués en une somme d'argent): résiliation, modification de contrat -résiliation, avenant, etc..-, contestation d'une décision de justice qui t'accorde une pension ou te condamne à verser une pension alimentaire.
Si par exemple ta lettre doit acheminer un document auquel tu es attaché bien qu'il n'ait aucune valeur marchande, tu choisiras le code R2 ou R3.
Par contre pour les objets de valeur (bijou, objet de collection), il t'est possible de prendre une assurance avec valeur déclarée. Mais tu peux aussi te heurter à un refus (les facteurs ne transportent plus de fonds -sauf peut-être en de rares cas exceptionnels et pour des sommes modiques-).
_________________
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