Pour vous connecter, utilisez le pseudo et le mot de passe de votre compte Ariase. |
ariase.com
Le forum des arianautes
|
| Voir le sujet précédent :: Voir le sujet suivant |
| Auteur |
Message |
Magicienne
Novice
Inscrit le: 07 Avr 2007
Messages: 3
|
 Posté le: Sam 07 Avr 2007 - 01:26 Sujet du message: A propos d'autorisations de prélèvements... |
  |
|
Bonjour !
Je souhaite résilier mon compte Free pour ensuite me réabonner chez Free car je déménage très bientôt (je ne souhaite pas faire la procédure "spécial déménagement" proposée par Free). Voici alors ma question : si j'annule mon "ancienne" autorisation de prélèvement après résiliation, la "nouvelle" autorisation après réinscription sera-t-elle gérée comment ? Indépendemment ? Avec des problèmes à la clé ? Pas du tout ? L'ancienne sera-t-elle réactivée ? (les NNE seront les mêmes non ? ou bien y a-t-il un moyen simple de différencier ces deux autorisations ?). Que de questions !
En espérant m'être fait bien comprendre... 
Merci d'avance pour vos réponses avisées  |
|
| Revenir en haut de page |
|
 |
fovoir
Habitué
Inscrit le: 29 Aoû 2006
Messages: 174
|
| Posté le: Sam 07 Avr 2007 - 08:23 Sujet du message: |
|
|
La révocation(annulation) est définitive. Quand vous ferez votre demande de résiliation, profitez de votre courrier RAR pour informer votre FAI de cette révocation.
A la nouvelle souscription, il faudra signer une demande de prélèvement autorisant le FAI à faire prélever sur votre compte ainsi qu'une nouvelle autorisation de prélèvement autorisant la banque à prélever sur votre compte.
http://www.gsit.fr/questions3.htm
Il y aura bien un nouveau NNE. |
|
| Revenir en haut de page |
|
|
prououou
Habitué
Inscrit le: 26 Oct 2005
Messages: 5775
|
| Posté le: Sam 07 Avr 2007 - 14:27 Sujet du message: Re: A propos d'autorisations de prélèvements... |
|
|
| Magicienne a écrit: | Bonjour !
Je souhaite résilier mon compte Free pour ensuite me réabonner chez Free car je déménage très bientôt (je ne souhaite pas faire la procédure "spécial déménagement" proposée par Free). Voici alors ma question : si j'annule mon "ancienne" autorisation de prélèvement après résiliation, la "nouvelle" autorisation après réinscription sera-t-elle gérée comment ? |
Bonjour, et Bienvenue 
D'ici quelque temps, tu reviendras nous dire ce qu'il en est précisément.
Cette cuisine est du domaine bancaire où, hors des règles de base, chacun l'arrange avec sa sauce, notamment côté créancier 
Dans ta résiliation, demandes la suppression de toutes les informations personnelles et bancaires te concernant. (un modèle)
| Citation: | | les NNE seront les mêmes non ? |
À priori oui (NNE=459654 -srce: forum Clubic, mars 2005),
sauf si Free disposait de comptabilités distinctes attachées à des départements séparés (adsl, tv, tél, etc..) (ce dont je n'ai pas connaissance)
| Citation: | | ou bien y a-t-il un moyen simple de différencier ces deux autorisations ?). |
Domicilier sur un autre compte bancaire (par exemple précédent sur banque, prochain sur CCP).
L'autorisation de prélèvements (donnée à ta banque) est définie par 2 paramètres: le NNE du créancier et ton n° de compte.
Le NNE n'est pas sous ton contrôle (sauf à changer de FAI); tu ne peux agir que sur ton n° de compte (un autre compte à la même banque ou une autre banque)
Il semble que tu as aussi possibilité de payer par chèque ou CB (paiement au coup par coup) avec un dépôt de garantie (par modification du mode de paiement par prélèvement obligatoirement fourni à la souscription). Par contre je n'ai vu aucune "brochure tarifaire" qui fixerait le montant des frais attachés à ces modes de paiement (et à laquelle les cgv font référence).
| Citation: | | Que de questions ! |
Félicitation 
Il vaut mieux être prudent(e) et bien informé(e)
| Citation: | | En espérant m'être fait bien comprendre... |
Oh oui ... il y aurait comme un litige sous roche !
| fovoir a écrit: | | il faudra signer une demande de prélèvement autorisant le FAI à faire prélever sur votre compte |
Ce document n'a aucune existence légale,
à la différence de l'autorisation de prélèvement destinée à la banque (même si cette dernière est transmise par le créancier) et qui vaut mandat.
À la question: | Code: | | Quels sont, s'ils existent, les textes qui définissent l'autorisation de prélèvement en la forme et le contenu. |
Le gsit m'a répondu: | Citation: | La normalisation des moyens de paiement est sous la responsabilité du CFONB qui publie des documents concernant chaque moyen de paiement.
Nous vous conseillons de contacter cet organisme : ww.cfonb.org. |
J'ai donc reposé ma question: | Code: | Je suis à la recherche, s'ils existent, des textes qui préciseraient les conditions de mise en place d'un prélèvement automatique.
...
Si le client donne bien mandat à sa banque afin de l'autoriser à prélever les sommes qui lui seront indiquées, il ne semble pas qu'il donne un quelconque mandat à son créancier. Le fait de l'informer de la mise en place ou de la révocation du mandat donné à la banque ne peut être assimilé à un mandat. |
De la réponse du CFONB je retiens: | Citation: | Le CFONB vient de publier, en octobre 2006, une nouvelle version de sa brochure relative au Prélèvement. Vous pourrez vous la procurer auprès de la Librairie de la Banque et de la FInance (T:01.48.00.54.09).
... |
S'agissant d'un document à caractère privé émis par une organisation professionnelle, il n'a aucun caractère légal ou réglementaire; son objectif ne peut que se limiter à organiser des procédures internes à cette profession.
Qu'il puisse y être fait mention d'un "double mandat" (ce que je n'ai pas recherché) n'est d'intérêt aucun, car si un juge devait avoir à connaître d'une difficulté en ce domaine il aurait pouvoir de requalifier les documents et constater qu'il n'y a pas juridiquement de double mandat.
Tel ne serait pas le cas s'il avait fait l'objet d'une publication au JO, auquel cas d'autres textes préciseraient la portée de cet hypothétique "second mandat".
_________________
 . . . . . . . . . . . . . . . . .
Si le SMS est votre langue maternelle :
merci de  traduire votre texte avant de poster. |
|
| Revenir en haut de page |
|
|
Magicienne
Novice
Inscrit le: 07 Avr 2007
Messages: 3
|
| Posté le: Sam 07 Avr 2007 - 16:17 Sujet du message: |
|
|
Merci pour vos réponses rapides
Vous n'avez cependant pas l'air d'être d'accord...
Imaginons maintenant (j'ai l'imagination fertile) que je n'annule pas mon "ancienne" autorisation. Free va sûrement m'envoyer une "nouvelle" autorisation de prélèvement portant le même NNE (comme l'indique prououou ). Ma banque (qui est la Banque Postale et chez qui je n'ai qu'un seul ccp) va donc considérer ce papier comme un doublon complètement inutile ou bien ? (ou bien je m'adresse à ma banque pour savoir  ) |
|
| Revenir en haut de page |
|
|
prououou
Habitué
Inscrit le: 26 Oct 2005
Messages: 5775
|
| Posté le: Sam 07 Avr 2007 - 17:59 Sujet du message: |
|
|
| Magicienne a écrit: | | Vous n'avez cependant pas l'air d'être d'accord... |
Bien vu 
Précisément le désaccord porte sur le NNE (étant attaché au créancier je soutiens qu'il est unique -du moins tant que le créancier n'en demande pas un autre pour un motif qui lui appartient-) et sur le document annexe à l'autorisation de prélèvement destinée à la banque (une discussion) 
Nous comptons sur toi pour nous départager, à la lumière de ta prochaine expérience
| Citation: | | Imaginons maintenant (j'ai l'imagination fertile) |
c'est excellent cela te permet d'anticiper quelques cas de figure
| Citation: | | que je n'annule pas mon "ancienne" autorisation. Free va sûrement m'envoyer une "nouvelle" autorisation de prélèvement portant le même NNE (comme l'indique prououou ). |
Fort probable, d'autant plus que tu souscris un nouveau forfait (d'ailleurs ils indiquent que les documents demandés sont pour partie les mêmes que la première fois)
| Citation: | | Ma banque (qui est la Banque Postale et chez qui je n'ai qu'un seul ccp) |
Pas de pot Elle ne voudra probablement pas t'ouvrir un second compte, à moins que tu puisses demander un compte joint (ou réciproquement)
Comme quoi il ne faut pas mettre tous ses oeufs (qui soient ou non des Oeufs de Pâques ) dans le même panier !
| Citation: | | ... va donc considérer ce papier comme un doublon complètement inutile ou bien ? (ou bien je m'adresse à ma banque pour savoir ) |
Dès lors que le contenu du document est identique (à la date près) au précédent (si tu en as conservé une copie tu pourras les comparer), ce n'est pas un nouveau mandat mais une répétition d'un mandat existant.
Pour la banque cela ne fera au total qu'un seul mandat.
Quand tu passes un contrat pardevant un notaire, tu signes un nombre variable d'exemplaires de ce contrat, par exemple à l'occasion de l'achat d'une maison.
Mais finalement tu n'auras qu'une maison, et non autant de maisons que d'exemplaires signés.
Si donc tu n'as pas d'autre domiciliation possible, il ne t'est pas utile de révoquer l'autorisation de prélèvement actuelle (chic! un recommandé en moins !), sauf si tu n'exclus pas de changer de FAI (même si à priori un changement n'est pas prévu).
_________________
. . . . . . . . . . . . . . . . .
Si le SMS est votre langue maternelle :
merci de traduire votre texte avant de poster. |
|
| Revenir en haut de page |
|
|
Master Pat
Habitué
Inscrit le: 23 Fév 2005
Messages: 125
|
| Posté le: Jeu 12 Avr 2007 - 08:59 Sujet du message: |
|
|
Bonjour,
pour moi, le plus simple serait de faire opposition aux prélèvements de free jusqu'à ce que tu aies souscrit ton nouvel abonnement, c'est à dire qu'une fois tout remis en place, tu lui demanderas d'annuler cette opposition.
Mais attention, tout cela va te revenir cher, d'abord le courrier A/R à free plus les éventuels frais d'opposition...
Cela dit, si tu exclues la proposition de déménagement de Free, ca serait le plus simple.
Pour finir, tu as le droit d'avoir autant de comptes courants que tu veux même dans la même banque.
_________________
Numéro 0235XXXXXX
Longueur 7428 mètres
Sections 04/10 : 16 mètres
06/10 : 7412 mètres
Affaiblissement 78.08 dB (ARCEP) |
|
| Revenir en haut de page |
|
|
prououou
Habitué
Inscrit le: 26 Oct 2005
Messages: 5775
|
| Posté le: Jeu 12 Avr 2007 - 10:06 Sujet du message: |
|
|
| Master Pat a écrit: | Bonjour,
pour moi, le plus simple serait de faire opposition aux prélèvements de free jusqu'à ce que tu aies souscrit ton nouvel abonnement, c'est à dire qu'une fois tout remis en place, tu lui demanderas d'annuler cette opposition. |
Sauf que le nouvel abonnement sera accompagné d'une nouvelle autorisation de prélèvement....
Et dans ce cas que fait la banque 
L'ancienne autorisation est bloquée par une opposition: OK!
La nouvelle autorisation vient se substituer à l'ancienne... pour rétablir la situation antérieure.
À quoi aura servi l'opposition 
(ben heu... à jeter quelques euros par la fenêtre )
Exemple de client qui ne sait pas ce qu'il veut, ou qui se laisse mener au gré du vent .Je ne conseille pas!
| Citation: | | Pour finir, tu as le droit d'avoir autant de comptes courants que tu veux même dans la même banque. |
Tant qu'à avoir plusieurs comptes, autant ne pas les avoir dans la même crèmerie.
Pour un motif X tel établissement pourra se montrer plus intéressant: coût de services ou service spécifique, ...
_________________
. . . . . . . . . . . . . . . . .
Si le SMS est votre langue maternelle :
merci de traduire votre texte avant de poster. |
|
| Revenir en haut de page |
|
|
Master Pat
Habitué
Inscrit le: 23 Fév 2005
Messages: 125
|
| Posté le: Jeu 12 Avr 2007 - 13:50 Sujet du message: |
|
|
| prououou a écrit: |
Sauf que le nouvel abonnement sera accompagné d'une nouvelle autorisation de prélèvement....
Et dans ce cas que fait la banque
L'ancienne autorisation est bloquée par une opposition: OK!
La nouvelle autorisation vient se substituer à l'ancienne... pour rétablir la situation antérieure.
À quoi aura servi l'opposition
(ben heu... à jeter quelques euros par la fenêtre )
Exemple de client qui ne sait pas ce qu'il veut, ou qui se laisse mener au gré du vent .Je ne conseille pas!
|
Effectivement ça sera une nouvelle autorisation de prélèvement mais avec le même NNE, donc pas de problème. Ensuite je vois pas en quoi ça gêne d'opposer puis de lever l'opposition sur le prélèvement, le résultat attendu sera là.
_________________
Numéro 0235XXXXXX
Longueur 7428 mètres
Sections 04/10 : 16 mètres
06/10 : 7412 mètres
Affaiblissement 78.08 dB (ARCEP) |
|
| Revenir en haut de page |
|
|
fovoir
Habitué
Inscrit le: 29 Aoû 2006
Messages: 174
|
| Posté le: Jeu 12 Avr 2007 - 15:20 Sujet du message: |
|
|
| Citation: | | Si donc tu n'as pas d'autre domiciliation possible, il ne t'est pas utile de révoquer l'autorisation de prélèvement actuelle (chic! un recommandé en moins !), sauf si tu n'exclus pas de changer de FAI (même si à priori un changement n'est pas prévu). |
Et si le FAI fait prélèver abusivement(je veux dire après résiliation)? Il faudra alors se retourner contre le FAI pour le fait qu'il a émis un avis de prélèvement sans pouvoir le justifier (mais, en même temps, le FAI est toujours "autorisé"à faire prélever)...Et j'en reviens à la demande de prélèvement(DP): si celle-ci n'a pas d'existence légale, elle aurait pourtant, dans ce cas(c'est à dire si pas de révocation de l'AP)), un rôle à jouer en ce sens qu'il suffirait de l'annuler et cela en profitant du courrier RAR de demande de résiliation(donc pas de frais supplémentaire).
| Citation: | Ce document n'a aucune existence légale,
à la différence de l'autorisation de prélèvement destinée à la banque (même si cette dernière est transmise par le créancier) et qui vaut mandat |
L'AP vaut mandat pour la banque mais qu'en est-il pour le créancier? Pour moi, c'est la DP qui autorise logiquement le créancier à faire prélever. Si c'est l'AP qui l'y autorise, alors l'AP engendre bien 2 mandats, auquel cas, bien entendu, la DP n'a aucune raison d'être. Mais je me demande quand même pourquoi certains créanciers proposent cette DP. De quoi pensent-ils se protéger?
| Citation: | | Précisément le désaccord porte sur le NNE (étant attaché au créancier je soutiens qu'il est unique -du moins tant que le créancier n'en demande pas un autre pour un motif qui lui appartient-) et sur le document annexe à l'autorisation de prélèvement destinée à la banque (une discussion) |
A partir d'aujourd'hui, prououou, je t'apporte mon soutien(je n'ai rien trouvé qui puisse corroborer ce que j'affirmais!).
 |
|
| Revenir en haut de page |
|
|
prououou
Habitué
Inscrit le: 26 Oct 2005
Messages: 5775
|
| Posté le: Jeu 12 Avr 2007 - 17:36 Sujet du message: |
|
|
| Master Pat a écrit: | | Ensuite je vois pas en quoi ça gêne d'opposer puis de lever l'opposition sur le prélèvement, le résultat attendu sera là. |
Si tu fais une opposition ponctuelle sur un prélèvement déterminé (suite à désaccord sur la facture), OK! tu auras bien évité ce prélèvement.
Mais faire une opposition pour la lever ensuite je n'en vois pas l'intérêt: le créancier peut fort bien te présenter la note ultérieurement.
J'ai lu (il y a déjà quelque temps) le cas d'un membre qui après avoir quitté un FAI y est revenu quelques années plus tard, et qui a eu la surprise de constater que l'ordinateur du FAI ne l'avait pas oublié!
| fovoir a écrit: | | Et si le FAI fait prélèver abusivement(je veux dire après résiliation)? |
Il ferait prélever au titre de quelle autorisation (de la banque ) ?
-celle attachée au contrat résilié ?
-ou celle attachée au nouveau contrat de Magicienne ?
Car si les contrats (FAI) sont différents: (Magicienne a déménagé entre les deux),
.. pour la banque les autorisations de prélever sont similaires (si la domiciliation est sur le même compte), puisque le traitement de l'avis de prélèvement nécessite trois paramètres: NNE, compte débité et montant !
Il serait intéressant de savoir s'il est d'autres paramètres dont pourrait disposer la banque pour identifier un avis de prélèvement: par exemple lui serait-il possible de distinguer entre deux prélèvements demandés par le même FAI, l'un étant au titre du contrat résilié et l'autre au titre du nouveau contrat ?
Quand le FAI est correct et envoie sa facture à l'avance, on peut cibler l'opposition sur le montant.
Mais si le FAI "oublie" d'envoyer sa facture préalablement au prélèvement, et qu'il faille faire l'opposition préventivement?
Finalement Magicienne n'aurait-elle pas intérêt à prendre un abonnement chez NordNet durant quelques mois (pas d'engagement de durée), et à revenir chez Free ultérieurement une fois son ancien contrat définitivement clos.
Si elle a besoin des services associés, les megamax à la carte d'orange pourraient aussi lui permettre de patienter.
| Citation: | | A partir d'aujourd'hui, prououou, je t'apporte mon soutien |
Merci
(et doublement, car à l'occasion tu m'as fait apprendre quelques détails dont je n'avais jusqu'alors pas eu l'occasion de me préoccuper)
Il me reste à tordre le cou à ta "Demande de Prélèvement" (t'inquiètes pas, je la tiens au chaud )
_________________
. . . . . . . . . . . . . . . . .
Si le SMS est votre langue maternelle :
merci de traduire votre texte avant de poster. |
|
| Revenir en haut de page |
|
|
fovoir
Habitué
Inscrit le: 29 Aoû 2006
Messages: 174
|
| Posté le: Ven 13 Avr 2007 - 07:54 Sujet du message: |
|
|
| Citation: | Il ferait prélever au titre de quelle autorisation (de la banque ) ?
-celle attachée au contrat résilié ?
-ou celle attachée au nouveau contrat de Magicienne ? |
Je partais de ta suggestion: résilier chez le FAI sans révoquer l'AP. S'il existe un laps de temps entre la résiliation et la nouvelle souscription (chez le FAI), on est bien d'accord que logiquement, il n'y aurait plus de connexion pendant un certain temps et c'est pendant ce temps-là qu'il pourrait y avoir prélèvement abusif, d'où des frais de courrier(s) pour être recrédité, si c'était le cas.
Perso, par prudence, je révoquerais l'AP et cela au guichet(en demandant une attestation de la démarche, démarche dont j'en informerais le FAI), donc pas de frais de RAR...ou je mettrais fin à la DP, là-aussi sans frais supplémentaire(j'y tiens à ma DP! ) si l'on m'avait proposé d'en signer une.
Mais mes propos n'apportent hélas pas de réponse à la question de Magicienne (puisque j'affirme haut et fort maintenant qu'il y aurait le même NNE; j'espère d'ailleurs que Magicienne me pardonnera pour la bourde que j'ai faite  ).
| Citation: | | Il me reste à tordre le cou à ta "Demande de Prélèvement" (t'inquiètes pas, je la tiens au chaud ) |
La DP est en phase terminale |
|
| Revenir en haut de page |
|
|
Magicienne
Novice
Inscrit le: 07 Avr 2007
Messages: 3
|
| Posté le: Sam 14 Avr 2007 - 09:57 Sujet du message: |
|
|
Merci à tous pour vos avis et conseils.
Je vous tiendrai au courant pour la suite des événements. |
|
| Revenir en haut de page |
|
|
|
|
Vous ne pouvez pas poster de nouveaux sujets dans ce forum
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Vous ne pouvez pas éditer vos messages dans ce forum
Vous ne pouvez pas supprimer vos messages dans ce forum
Vous ne pouvez pas voter dans les sondages de ce forum
|
|
FAQ
Rechercher
Liste des Membres
Groupes d'utilisateurs
S'enregistrer
Profil
Se connecter pour vérifier ses messages privés
Connexion
